Le présent contrat concerne la fourniture et la livraison des produits réactifs destinés aux trois stations de potabilisation de l'eau de Saint-Étienne Métropole et aux équipements nécessitant de la chloration effectuée par les services métropolitains. Lieu(x) d'exécution: sur l'ensemble du territoire métropolitain (CTM et unités territoriales) et en particulier sur les communes de Fraisses, de Firminy, du Chambon Feugerolles, de la Ricamarie, la Valla en Gier, la Talaudière, Sorbiers. Accord-cadre sans minimum, ni maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 ou de la date de sa notification si elle est postérieure pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau
2020-Ep-0015/Jo
Produits/services: Réactifs chimiques📦
Brève description:
“Le présent contrat concerne la fourniture et la livraison des produits réactifs destinés aux trois stations de potabilisation de l'eau de Saint-Étienne...”
Brève description
Le présent contrat concerne la fourniture et la livraison des produits réactifs destinés aux trois stations de potabilisation de l'eau de Saint-Étienne Métropole et aux équipements nécessitant de la chloration effectuée par les services métropolitains. Lieu(x) d'exécution: sur l'ensemble du territoire métropolitain (CTM et unités territoriales) et en particulier sur les communes de Fraisses, de Firminy, du Chambon Feugerolles, de la Ricamarie, la Valla en Gier, la Talaudière, Sorbiers. Accord-cadre sans minimum, ni maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 ou de la date de sa notification si elle est postérieure pour une période initiale d'un an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz carbonique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Fourniture de gaz carbonique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 625 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an reconductible. La durée de reconduction est de un an. La durée maximale de reconduction est de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an reconductible. La durée de reconduction est de un an. La durée maximale de reconduction est de huit ans, toutes périodes confondues.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de chlore gazeux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sulfate d'alumine (en solution)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de sulfate d'alumine (en solution).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 750 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaux éteinte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de chaux éteinte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 875 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chlorite de sodium (solution 25 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de chlorite de sodium (solution 25 %).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an reconductible.la durée de reconduction est de un an. La durée maximale de reconduction est de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an reconductible.la durée de reconduction est de un an. La durée maximale de reconduction est de huit ans, toutes périodes confondues.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de polymère
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de polymère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 750 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de permanganate de potassium
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de permanganate de potassium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 875 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'acide sulfamique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture d'acide sulfamique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'eau de javel (ou hypochlorite de sodium)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture d'eau de javel (ou hypochlorite de sodium).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de galets de chlore
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de galets de chlore.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de soude
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture de soude.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance est fixé à 5 % du montant du marché garantie à première demande à concurrence de 100 % du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance est fixé à 5 % du montant du marché garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisés annuellement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-17
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. La visite des sites est conseillée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 123-302379 (2020-06-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent contrat concerne la fourniture et la livraison des produits réactifs destinés aux trois stations de potabilisation de l'eau de Saint-Étienne...”
Brève description
Le présent contrat concerne la fourniture et la livraison des produits réactifs destinés aux trois stations de potabilisation de l'eau de Saint-Étienne Métropole et aux équipements nécessitant de la chloration effectuée par les services métropolitains. Lieu(x) d'exécution: sur l'ensemble du territoire métropolitain (CTM et unités territoriales) et en particulier sur les communes de Fraisses, de Firminy, du Chambon-Feugerolles, de la Ricamarie, la Valla-en-Gier, la Talaudière, Sorbiers. Accord-cadre sans minimum, ni maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 ou de la date de sa notification si elle est postérieure pour une période initiale d'un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 196 975 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 123-302379
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de gaz carbonique
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Messer
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 625 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de chlore gazeux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de sulfate d'alumine (en solution)
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferralco Environnement
Adresse postale: 158 avenue de Stalingrad
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 750 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de chaux éteinte
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecl
Adresse postale: route de Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 875 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de chlorite de sodium (solution 25 %)
Nom et adresse du contractant
Nom: Caldic France
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de polymère
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf
Adresse postale: rue Adrienne Bollard
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 750 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de permanganate de potassium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 875 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture d'acide sulfamique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture d'eau de javel (ou hypochlorite de sodium)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture de galets de chlore
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fourniture de soude
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
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Source: OJS 2020/S 237-586329 (2020-12-01)