Fourniture de réactifs et consommables d'histocompatibilité pour la séparation des cellules avec location-maintenance d'automates

Établissement Français du Sang

La consultation a pour objet la fourniture de réactifs et consommables avec une location-maintenance d'un automate et d'une solution automatisée associée adapté au débit des laboratoires HLA utilisés dans le cadre du suivi post-greffe de moelle osseuse (chimérisme). Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º du code de la commande publique). Le marché public est conclu à prix mixtes:
— prix unitaire pour les réactifs, les anticorps et les consommables,
— prix forfaitaire pour la location-maintenance.
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois. La date de début d'exécution du marché public est prévue en octobre 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-15 Avis de marché
2021-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Numéro de référence: 2020EFS_AURA214
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de réactifs et consommables avec une location-maintenance d'un automate et d'une solution automatisée associée adapté au débit des laboratoires HLA utilisés dans le cadre du suivi post-greffe de moelle osseuse (chimérisme). Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º du code de la commande publique). Le marché public est conclu à prix mixtes: — prix unitaire pour les réactifs, les anticorps et les consommables, — prix forfaitaire pour la location-maintenance. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois. La date de début d'exécution du marché public est prévue en octobre 2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel biomédical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus
Code postal: 69150
Commune postale: Décines-Charpieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dondusang.net 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=593146&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=593146&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-283237
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Lieux de livraison: — la chaîne automatisée devra être installé au laboratoire HLA sur le site de l'EFS de Décines, au 111 rue Elisée Reclus 69150 Décines; — les fournitures commandées devront être livrées au magasin Centrale sis 54 rue Vaucanson, 69150 Décines-Charpieu.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de réactifs et consommables avec une location-maintenance d'un automate et d'une solution automatisée associée adapté au débit des laboratoires HLA utilisés dans le cadre du suivi post-greffe de moelle osseuse (chimérisme). Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º du code de la commande publique). Le marché public est conclu à prix mixtes:
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— prix unitaire pour les réactifs, les anticorps et les consommables,
— prix forfaitaire pour la location-maintenance.
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois. La date de début d'exécution du marché public est prévue en octobre 2020.
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs et consommables d'histocompatibilité pour la séparation des cellules avec location-maintenance d'une solution automatisée associée pour le site de Décines
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réactifs de séparation des cellules quatre postes:
— poste 1: système de séparation des cellules Cd 3 par sélection positive,
— poste 2: système de séparation des cellules Cd 19 par sélection positive,
— poste 3: système de séparation de cellules Cd 33 par sélection positive,
— poste 4: système de séparation des cellules Cd 34 par sélection positive.
Anticorps spécifiques pour contrôle de pureté Facs quatre postes:
— poste 5: contrôle tri Cd 3,
— poste 6: contrôle tri Cd 19,
— poste 7: contrôle tri Cd 33,
— poste 8: contrôle tri Cd 34,
— poste 9: consommables nécessaires au fonctionnement de l'automate,
— poste 10: location-maintenance d'une solution automatisée d'automate (site EFS de Décines).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
Lieux de livraison:
— la chaîne automatisée devra être installé au laboratoire HLA sur le site de l'EFS de Décines, au 111 rue Elisée Reclus 69150 Décines;
— les fournitures commandées devront être livrées au magasin Centrale sis 54 rue Vaucanson, 69150 Décines-Charpieu.
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs et consommables d'histocompatibilité pour la séparation des cellules avec location-maintenance d'un automate pour le site de Saint-Étienne Bellevue
Numéro du lot: 2
Brève description:
Réactifs de séparation des cellules deux postes:
— poste 2: système de séparation de cellules Cd 33 par sélection positive,
— poste 3: consommables nécessaires au fonctionnement de l'automate,
— poste 4: location-maintenance d'un automate (site EFS de Saint-Étienne).
Informations complémentaires:
— l'automate devra être installé au laboratoire HLA sur le site de l'EFS de Saint-Étienne, au 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne;
— les fournitures commandées devront être livrées au magasin sis 48 rue de Forges 42023 Saint-Étienne.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site EFS de Décines.
Site EFS Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
— une lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat;
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les candidats peuvent utiliser les DC 1 et DC 2.
Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat: le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant apparaître son identité, ou toute autre pièce justifiant la qualité de représentant légal de la société du signataire. Le signataire n'est pas le représentant légal, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique.
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Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Étienne Cedex 2.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: le détail du critère se trouve au point VI.3) «informations complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: le détail du critère se trouve au point VI.3) «Informations complémentaires»

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=593146&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EFS Auvergne-Rhône-Alpes, service juridique, cellule stéphanoise
Adresse postale: 25 boulevard Pasteur, CS 22304
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42023
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr — il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr — le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation. Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 13.7.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 16.7.2020. les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. Les soumissionnaires, dont les candidatures auront été retenues et les offres déclarées régulières, acceptables et non inappropriées, devront mettre à disposition des laboratoires HLA (Saint-Étienne et Décines), un automate pour que des tests puissent être réalisés sur des échantillons sélectionnés. À titre d'information, les tests devraient se dérouler sur le mois de septembre 2020. L'EFS informera les soumissionnaires de la date souhaitée de mise à disposition des automates, ainsi que du nombre exact de tests qui seront réalisés, via la plate-forme de dématérialisation PLACE. Les réactifs et consommables devront être fournis au même moment en quantité suffisante. La fourniture des réactifs, des consommables et tous éléments nécessaires aux tests ainsi que la mise à disposition, la qualification et le retrait de l'automate sont gratuits. Le critère «Technique» sera apprécié au regard des sous-critères suivants:
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— possibilité d'utiliser différents protocoles dans le même run (15 %),
— rendement (en concentration d'ADN) et enrichissement (contrôlée au Facs) (10 %),
— temps de manipulation du technicien et sécurité: durée de la manipulation, nombre de manipulations, traçabilité (5 %),
— nombre de tris possibles par run (5 %),
— proposition d'un back-up en cas de panne (5 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741065 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478741010 📠
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 117-283237 (2020-06-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de réactifs et consommables avec une location-maintenance d'un automate et d'une solution automatisée associée adapté au débit des laboratoires HLA utilisés dans le cadre du suivi post-greffe de moelle osseuse (chimérisme). Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3 — prix unitaire pour les réactifs, les anticorps et les consommables, — prix forfaitaire pour la location-maintenance. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de quarante-huit mois. La date de début d'exécution du marché public est prévue en octobre 2020.
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Valeur totale du marché: 475 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 111 rue Élisée-Reclus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013595
Se réfère à l'avis: 2020/S 117-283237
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
L'accord-cadre objet du présent avis étant conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale finale HT correspond au montant estimé sur quarante-huit mois. La date de notification est le 8.12.2020 pour tous les lots. Date d'attribution du marché est le 26.11.2020 pour tous les lots. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (111 rue Élisée-Reclus, 69 150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de réactifs et consommables avec une location-maintenance d'un automate et d'une solution automatisée associée adapté au débit des laboratoires HLA utilisés dans le cadre du suivi post-greffe de moelle osseuse (chimérisme). Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3
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Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de quarante-huit mois. La date de début d'exécution du marché public est prévue en octobre 2020.
— poste 1: système de séparation des cellules CD3 par sélection positive,
— poste 2: système de séparation des cellules CD19 par sélection positive,
— poste 3: système de séparation de cellules CD33 par sélection positive,
— poste 4: système de séparation des cellules CD34 par sélection positive anticorps spécifiques pour contrôle de pureté FACS quatre postes,
— poste 5: contrôle tri CD3,
— poste 6: contrôle tri CD19,
— poste 7: contrôle tri CD33,
— poste 8: contrôle tri CD34,
— poste 10: location-maintenance d'une solution automatisée d'automate (Site EFS de Décines).
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs et consommables d'histocompatibilité pour la séparation des cellules avec location-maintenance d'un automate pour le site de Saint-Étienne-Bellevue.
Brève description:
— poste 2: système de séparation de cellules CD33 par sélection positive,
— poste 4: location-maintenance d'un automate (Site EFS de Saint-Étienne).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: le détail du critère se trouve au point VI.3 «informations complémentaires»
Valeur technique: le détail du critère se trouve au point VI.3 «Informations complémentaires»

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom: Miltenyi Biotec SAS
Adresse postale: 10 rue Mercœur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 156981616 📞
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 372 798 EUR 💰
Nom: Stemcell Technologies
Adresse postale: Miniparc Polytec, bâtiment Sirocco
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476047530 📞
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 102 452 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 008-013595 (2021-01-08)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire Rhône
Fournisseurs:
Miltenyi Biotec SAS Stemcell Technologies
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Médicaments divers Réactifs et produits de contraste Réactifs de laboratoire Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments de contrôle de propriétés physiques Appareils de détection et d'analyse Analyseurs Analyseurs biochimiques