Fourniture de publications en série éditées en france et à l'étranger sur support papier et support électronique pour l'université d'Aix-Marseille

Université d'Aix-Marseille

Objet:fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'université d'Aix-Marseille. Sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement).
Lots:
— lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français,
— lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers,
— lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO Information Services

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Périodiques › Publications périodiques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-08	Avis de marché
2020-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: AMU30-2020
Brève description:

Objet:fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'université d'Aix-Marseille. Sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement). Lots: — lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français, — lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers, — lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568111&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568111&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269319
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

— La «valeur estimée» (cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lots:

— lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français,

— lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers,

— lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.

Valeur totale estimée: 5 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français
Numéro du lot: 1
Brève description:

La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots).

La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché, mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs, ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php

Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Période de 24 mois fermes à compter du démarrage des prestations pour les abonnements 2021 et 2022.

Reconduction: par période de 24 mois (à chaque date d'anniversaire du démarrage des prestations) par tacite reconduction de l'université sans que la durée totale du marché n'excède 48 mois.

Cette période de reconduction concerne les abonnements 2023 et 2024: date de parution figurant sur la revue.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).

Informations complémentaires:

— La «valeur estimée» (cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises).

Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconduction: par période de 24 mois (à chaque date d'anniversaire du démarrage des prestations) par tacite reconduction de l'université sans que la durée totale du marché n'excède 48 mois. Cette période de reconduction concerne les abonnements 2023 et 2024: date de parution figurant sur la revue.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU).
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568111&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:

les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).

En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide

De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr

est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.

Le courriel du référent concernant ce marché est: arkia.belhadi@univ-amu.fr

— Information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — PLACE à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC).

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.

— En complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de fin septembre 2020 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCP sur la durée.

— Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC).

— Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.

Forme, contenu et nature des prix (révision, etc.): se reporter à l'article 9 du CCP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence

«Tarn-et-Garonne » (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 111-269319 (2020-06-08)

Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet: fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'Université d'Aix-Marseille sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement). Lots: — lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français; — lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers; — lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.

Valeur totale du marché: 5 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-587824
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269319
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

— La «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français;

— lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers;

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php

Description des options:

Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué (cf. II.2.7) de l'avis de marché).

Informations complémentaires:

— La «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php

Description des options:

Brève description:

Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Nom: EBSCO Information Services
Numéro d'enregistrement national: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);

— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

Source: OJS 2020/S 238-587824 (2020-12-02)

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