Objet:fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'université d'Aix-Marseille. Sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement).
Lots:
— lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français,
— lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers,
— lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de publications en série éditées en france et à l'étranger sur support papier et support électronique pour l'université d'Aix-Marseille
AMU30-2020”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“Objet:fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'université...”
Brève description
Objet:fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'université d'Aix-Marseille. Sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement).
Lots:
— lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français,
— lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers,
— lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Périodiques📦
Produits/services supplémentaires: Publications périodiques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal.
La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots).
La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché, mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs, ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période de 24 mois fermes à compter du démarrage des prestations pour les abonnements 2021 et 2022.
Reconduction: par période de 24 mois (à chaque date...”
Description des renouvellements
Période de 24 mois fermes à compter du démarrage des prestations pour les abonnements 2021 et 2022.
Reconduction: par période de 24 mois (à chaque date d'anniversaire du démarrage des prestations) par tacite reconduction de l'université sans que la durée totale du marché n'excède 48 mois.
Cette période de reconduction concerne les abonnements 2023 et 2024: date de parution figurant sur la revue.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— La «valeur estimée» (cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données)...”
Description du marché
Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal.
La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots).
La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché, mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs, ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix-Marseille (AMU).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr
est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est: arkia.belhadi@univ-amu.fr
— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — PLACE à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC).
— Information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.
— En complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de fin septembre 2020 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCP sur la durée.
— Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC).
— Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Forme, contenu et nature des prix (révision, etc.): se reporter à l'article 9 du CCP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence
«Tarn-et-Garonne » (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 111-269319 (2020-06-08)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur support papier et support électronique pour l'Université d'Aix-Marseille
AMU30-2020”
Brève description:
“Objet: fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'Université...”
Brève description
Objet: fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'Université d'Aix-Marseille sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement).
Lots:
— lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français;
— lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers;
— lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué (cf. II.2.7) de l'avis de marché).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— La «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).”
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué [cf. II.2.7) de l'avis de marché].
Afficher plus Description
Description du marché:
“Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données)...”
Description du marché
Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 111-269319
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020FAMUAO0103
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EBSCO Information Services
Numéro d'enregistrement national: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700📞
Fax: +33 140964578 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données)...”
Titre
Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2020/S 238-587824 (2020-12-02)