Fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du Département des Alpes-Maritimes

Département des Alpes-Maritimes

Fournitures et matériaux de peinture, gros œuvre, second œuvre, petit outillage et matériel menuiserie bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Produits structurels › Menuiserie pour la construction

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-08	Avis de marché
2021-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Infrastructures de bâtiment
Numéro de référence: 20S0270
Brève description:

Fournitures et matériaux de peinture, gros œuvre, second œuvre, petit outillage et matériel menuiserie bois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Infrastructures de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Infrastructures de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: 147 boulevard-du-Mercantour Cadam, tour Jean Moulin, BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042989 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-596331
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et matériel menuiserie bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et matériel menuiserie bois.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse trois fois, pour la même durée, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Description des options:

Le marché est reconductible par décision expresse trois fois, pour la même durée, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Fourniture matériel, petit outillage et consommable de plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture matériel, petit outillage et consommable de plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et matériel de peinture, papiers peints, consommable et petit outillage
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fournitures, matériels de peinture, papiers peints, consommable, petit outillage.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;

— déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 147 boulevard du Mercantour Cadam,Tour Jean Moulin
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.). Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 242-596331 (2020-12-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du Département des Alpes-Maritimes.

Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour, Cadam, tour Jean Moulin, BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-373492
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-596331
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande conclue pour une durée d'un an renouvelable trois fois pour une durée maximale de quatre ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de…

… 40 000 EUR HT.

… 80 000 EUR HT.

Brève description:

Fourniture et matériel de peinture, papiers peints, consommable et petit outillage.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de…

… 60 000 EUR HT.

… 100 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Dmbp
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7 rue d'Atalante, Technopole Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Nom: Nuances Unikalo Côte d'Azur SAS
Adresse postale: 18 avenue du Meilleur Ouvrier de France, ZI de l'Hyppodrome
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Nom: Ciffréo Bona
Adresse postale: 211-213 avenue Francis Toner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
7
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

À titre indicatif, le montant du DDED servant à la comparaison des offres dut lot 09 est de 51 549,32 EUR TTC.

Le montant DDED de l'offre retenue pour le lot 2 est 14 678,47 EUR TTC. Le montant DDED de l'offre retenue pour le lot 3 est 32 243,07 EUR TTC. Le montant DDED de l'offre retenue pour le lot 6 est 36 113,62 EUR TTC. Les marchés ont été signés le 22.3.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.

Source: OJS 2021/S 141-373492 (2021-07-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Infrastructures de bâtiment (20)