Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du Département des Alpes-Maritimes
20S0270”
Produits/services: Infrastructures de bâtiment📦
Brève description:
“Fournitures et matériaux de peinture, gros œuvre, second œuvre, petit outillage et matériel menuiserie bois.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et matériel menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché: Fourniture et matériel menuiserie bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par...”
Description des renouvellements
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse trois fois, pour la même durée, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible par décision expresse trois fois, pour la même durée, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture matériel, petit outillage et consommable de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: Fourniture matériel, petit outillage et consommable de plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et matériel de peinture, papiers peints, consommable et petit outillage” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“Fournitures, matériels de peinture, papiers peints, consommable, petit outillage.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Infrastructures de bâtiment📦
Description du marché: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
— DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;
— déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-19
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-21
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
“Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un...”
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.). Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 242-596331 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour, Cadam, tour Jean Moulin, BP 3007
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du Département des Alpes-Maritimes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclue pour une durée d'un an renouvelable trois fois pour une durée maximale de quatre ans.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 80 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Fourniture et matériel de peinture, papiers peints, consommable et petit outillage.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 100 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-596331
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202120S0270L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et matériel — menuiserie bois
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dmbp
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 12232.06
Offre la plus élevée: 15453.80
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0270L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture matériel, petit outillage et consommable de plomberie
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7 rue d'Atalante, Technopole Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 26869.23
Offre la plus élevée: 41959.39
3️⃣
Numéro de contrat: 202120S0270L06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture et matériel de peinture, papiers peints, consommable et petit outillage” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Nuances Unikalo Côte d'Azur SAS
Adresse postale: 18 avenue du Meilleur Ouvrier de France, ZI de l'Hyppodrome
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 26223.84
Offre la plus élevée: 49518.95
4️⃣
Numéro de contrat: 202120S0270L09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ciffréo Bona
Adresse postale: 211-213 avenue Francis Toner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“À titre indicatif, le montant du DDED servant à la comparaison des offres dut lot 09 est de 51 549,32 EUR TTC.
Le montant DDED de l'offre retenue pour le...”
À titre indicatif, le montant du DDED servant à la comparaison des offres dut lot 09 est de 51 549,32 EUR TTC.
Le montant DDED de l'offre retenue pour le lot 2 est 14 678,47 EUR TTC. Le montant DDED de l'offre retenue pour le lot 3 est 32 243,07 EUR TTC. Le montant DDED de l'offre retenue pour le lot 6 est 36 113,62 EUR TTC. Les marchés ont été signés le 22.3.2021.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 141-373492 (2021-07-20)