Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et matériel d'entretien — 3 lots
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description: Fourniture de produits et matériel d'entretien — 3 lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des sports” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 06130 Grasse.
Description du marché:
“Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des sports.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité .Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosserie, accessoires, petit matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Description du marché: Brosserie, accessoires, petit matériel.
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits ouatés et sacs poubelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché: Produits ouatés et sacs poubelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant l'objet du contrat, portant au maximum sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire et le matériel utilisé....”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire et le matériel utilisé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— qualification spécifique à l'objet du marché disposent des compétences professionnelles adéquates;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Réalisation de prestations similaires le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs...”
Réalisation de prestations similaires le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre II «Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables» «section 1» du code de la commande publique. Modification du contrat le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV «Modification du marché» du code de la commande publique. Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Cependant, les candidats devront transmettre les échantillons sous pli cacheté contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante: service de la vie scolaire — Claudia Grimaud — 23 boulevard Fragonard — 06130 Grasse. Les échantillons qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées, ne seront pas retenus. De plus, l'absence de produit (échantillons) éliminera l'offre. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugement prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 047-110368 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et matériel d'entretien — trois lots
Brève description: Fourniture de produits et matériel d'entretien — trois lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-110368
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Attention pour les échantillons: pour la remise des échantillons, il vous est demandé de nous envoyer un courrier électronique à l'adresse suivante:...”
Texte
Attention pour les échantillons: pour la remise des échantillons, il vous est demandé de nous envoyer un courrier électronique à l'adresse suivante: marches.publics@ville-grasse.fr afin de vous confirmer qu'une personne pourra réceptionner les colis — ce courrier électronique devra être envoyé 72 heures avant l'envoi des échantillons — une confirmation vous sera envoyée par courrier électronique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 058-138810 (2020-03-18)
Informations complémentaires (2020-04-16)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“En raison de la situation de crise sanitaire, il est décidé de reporter à nouveau la remise des offres pour cette consultation. En effet, des échantillons...”
En raison de la situation de crise sanitaire, il est décidé de reporter à nouveau la remise des offres pour cette consultation. En effet, des échantillons devant être remis avant la date limite de remise des offres et que les candidats rencontrent des difficultés pour pouvoir répondre à la totalité de la demande nous reportons la remise des offres au 25.5.2020 (12h00).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 078-184201 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Personne de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr/accueil🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 261 019 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des sports.” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles de Grasse, service des sports et bâtiments communaux — 06130 Grasse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (méthode de livraison 15 %; description du système de commande 10 %; délai de livraison et mode de livraison (logistique) 20 %)”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Impact sur l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles de grasse, service des sports et bâtiments communaux — 06130 Grasse.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-110368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2920
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des sports”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Numéro d'enregistrement national: 41306933700041
Adresse postale: 94 allée d'Helsinki, PA de Signes
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 498000002📞
Courrier électronique: contact@sanogia.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.sanogia.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 527 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 3020
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Brosserie, accessoires, petit matériel
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Orru
Numéro d'enregistrement national: 55950054100011
Adresse postale: 267 chemin des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Téléphone: +33 494147114📞
Courrier électronique: info@orru.fr📧
URL: http://www.orru-hedis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 212 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3120
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits ouatés et sacs poubelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 280 💰
“Les montants indiqués aux articles V.2.4) et II.1.7) sont les montants des détails quantitatifs estimatifs des titulaires. Ces montants ne sont pas...”
Les montants indiqués aux articles V.2.4) et II.1.7) sont les montants des détails quantitatifs estimatifs des titulaires. Ces montants ne sont pas contractuels. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre II «Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables» «section 1» du code de la commande publique. Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV «Modification du marché» du code de la commande publique. Dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Source: OJS 2020/S 247-611101 (2020-12-14)