Avis de marché (2020-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Ght_ucpa_viennoiseries_salees
Brève description:
“Fourniture de produits élaborés frais et de viennoiseries fraîches pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. 10 lots.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-181557
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Le CHU de Rouen intégrera cet accord cadre dès la notification du marché. Cependant les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (dont la liste...”
Le CHU de Rouen intégrera cet accord cadre dès la notification du marché. Cependant les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (dont la liste figure en annexe 1 du CCAP) intégreront ce marché à compter du 1.1.2022. Conformément à l'article R. 2162-2, le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui peut être exécuté par l'émission de bons de commande suivant les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre mono attributaire, en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, avec minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public, conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique le marché public est traité à prix unitaires + catalogue avec tarif remisé pour les articles hors BPU. Le marché public est conclu pour une période initiale douze mois à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit trois fois par période de douze mois et pour une durée de validité maximale de quatre ans. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.7.2020. Pour l'ensemble des lots, les soumissionnaires doivent remettre un échantillon par ligne de produits figurant sur les BPU. Les soumissionnaires devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres.
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Source: OJS 2020/S 077-181557 (2020-04-15)
Informations complémentaires (2020-05-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de produits élaborés frais et de viennoiseries fraîches pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. Dix lots.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 094-224488
Se réfère à l'avis: 2020/S 077-181557
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2020/S 094-224488 (2020-05-12)
Avis d'attribution de marché (2020-11-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 970 004 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU-Hôpitaux de Rouen
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-537369
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, avec minimum et sans maximum...”
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, avec minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public. Le marché public est conclu pour une période initiale douze mois à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le CHU de Rouen intégrera ce marché dès la notification du marché. Les autres établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine rejoindront, en cours de marché, le(s) lot(s) répondant à leurs besoins, à compter du 1.1.2022. Le marché public peut ensuite être reconduit trois fois par période de douze mois et pour une durée de validité maximale de quatre ans. Les prix unitaires sont révisables annuellement à chaque anniversaire du marché public par ajustement au prix du présent marché public. Les montants indiqués sont estimatifs pour la durée totale du marché.
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Source: OJS 2020/S 219-537369 (2020-11-05)