Avis de marché (2020-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Adresse postale: 100 rue de la République
Commune postale: Sens
Code postal: 89100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 386956829📞
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr📧
Région: Yonne🏙️
URL: https://www.ville-sens.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Adresse postale: 21 boulevard du 14 Juillet
Commune postale: Sens
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie
S20001”
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Brève description: Fourniture de produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché: Produits d'hygiène.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter du 1.11.2020 ou de la date de l'accusé de réception du courrier de notification (si celle-ci est postérieure) jusqu'au...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter du 1.11.2020 ou de la date de l'accusé de réception du courrier de notification (si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.10.2021. Il se renouvellera trois fois par reconduction tacite:
— 1 reconduction: du 1.11.2021 jusqu'au 31.10.2022;
— 2 reconduction: du 1.11.2022 jusqu'au 31.10.2023;
— 3 reconduction: du 1.11.2023 jusqu'au 31.10.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs déchets en polyéthylène
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché: Sacs déchets en polyéthylène.
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter du 1.11.2020 ou de la date de l'accusé de réception du courrier de notification (si celle-ci est postérieure) jusqu'au...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter du 1.11.2020 ou de la date de l'accusé de réception du courrier de notification (si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.10.2021. Il se renouvellera trois fois par reconduction tacite:
— 1 reconduction:du 1.11.2021 jusqu'au 31.10.2022;
— 2 reconduction:du 1.11.2022 jusqu'au 31.10.2023;
— 3 reconduction: du 1.11. 2023 jusqu'au 31/10/2024.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier d'essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché: Papier d'essuyage.
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter du 1.11.2020 ou de la date de l'accusé de réception du courrier de notification (si celle-ci est postérieure) jusqu'au...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter du 1.11.2020 ou de la date de l'accusé de réception du courrier de notification (si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.10.2021. Il se renouvellera trois fois par reconduction tacite:
— 1 reconduction: du 1.11.2021 jusqu'au 31.10.2022;
— 2 reconduction: du 1.11.2022 jusqu'au 31.10.2023;
— 3 reconduction: du 1.11. 2023 jusqu'au 31.10.2024.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel: 10 000 EUR HT;
— montant maximum annuel 50 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels et articles de brosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Description du marché: Petits matériels et articles de brosserie.
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter du 1.11.2020 ou de la date de l'accusé de réception du courrier de notification (si celle-ci est postérieure) jusqu'au...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter du 1.11.2020 ou de la date de l'accusé de réception du courrier de notification (si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.10.2021. Il se renouvellera trois fois par reconduction tacite:
— 1 reconduction:du 1.11.2021 jusqu'au 31.10.2022;
— 2 reconduction:du 1.11.2022 jusqu'au 31.10.2023;
— 3 reconduction: du 1.11. 2023 jusqu'au 31.10.2024.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-29
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Un nouvel avis sera publié dans les délais légaux.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.ta-dijon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478928316 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours précontractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours précontractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative s'inscrivant dans un délai de onze jours entre la date d'envoi de la notification et la signature du marché;
— recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché;
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours via l'application Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 167-402747 (2020-08-25)
Avis d'attribution de marché (2021-02-04) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 21 boulevard du 14 juillet
Adresse postale: 1 place Étienne Dollet
Nom: Commune d'Étigny
Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 142000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 620000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Préservation de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 15
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-402747
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: S20001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'hygiène
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaux-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.orapi-hygiene.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sacs déchets en polyéthylène
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodip Reverdy SAS
Adresse postale: ZA les Barbes d'Or
Commune postale: Saint-Parres-les-Vaudes
Code postal: 10160
Région: Aube🏙️
URL: https://sodipsas.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papier d'essuyage
Nom et adresse du contractant
Nom: Paredes PNE
Adresse postale: chemin de la Chasse aux Loups
Commune postale: Rosières-prés-Troyes
Code postal: 10430
URL: https://www.paredes.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Petits matériels et articles de brosserie
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Pierre le Goff
Adresse postale: 556 chemin du Mas de Cheylon
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Région: Gard🏙️
URL: https://www.groupeplg.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 30 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché;
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours via l'application Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 027-066543 (2021-02-04)