Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits chaussant pour les personnels du service départemental d'incendie et de secours du Var”
Produits/services: Chaussures de sport📦
Brève description:
“Fourniture de produits chaussant pour les personnels du service départemental d'incendie et de secours du Var.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chaussant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Var, groupement soutien logistique service soutien matériel bureau « Habillements » 426, chemin des Incapis ZI les Incapis 83300 Draguignan.”
Description du marché: Fourniture de chaussants d'attente.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché sera reconduit trois fois.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans minimum ni maximum. La valeur indiquée au II.2.6 est donnée à titre indicatif sur la durée totale du marché, quatre ans, soit 25...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. La valeur indiquée au II.2.6 est donnée à titre indicatif sur la durée totale du marché, quatre ans, soit 25 000 EUR HT par an.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de montagne📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Var, groupement soutien logistique service soutien matériel bureau « Habillements » 426, chemin des Incapis ZI les Incapis, 83300 Draguignan.”
Description du marché: Fourniture de chaussants de GRIMP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans minimum ni maximum. La valeur indiquée au II.2.6 est donnée à titre indicatif sur la durée totale du marché, quatre ans, soit 4000...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. La valeur indiquée au II.2.6 est donnée à titre indicatif sur la durée totale du marché, quatre ans, soit 4000 EUR HT par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— La lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— La lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre);
— Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— La description...”
Liste et brève description des critères de sélection
— La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— La description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations;
— La liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02
12:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans quatre ans, à la fin des trois reconductions.
Informations complémentaires
“Il s'exécute par l'émission de bons de commande. Le marché prendra effet à la date de réception par le titulaire de la notification. Des modifications...”
Il s'exécute par l'émission de bons de commande. Le marché prendra effet à la date de réception par le titulaire de la notification. Des modifications pourront être passées en cours de marché public.
Modalités d'ouverture des plis: l'ouverture n'est pas publique. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offre. La date d'ouverture des offres (IV.2.) est donnée à titre indicatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-nice.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat;
— Soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de six mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.
— Soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.
— Soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 081-190409 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2020-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits chaussant pour les personnels du Service départemental d'incendie et de secours du Var”
Brève description:
“Fourniture de produits chaussant pour les personnels du Service départemental d'incendie et de secours du Var.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Var groupement soutien logistique service soutien matériel bureau «Habillements» 426 chemin des Incapis, ZI Les Incapis, 83300 Draguignan.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans minimum ni maximum. La valeur indiquée au II.1.7) est donnée à titre indicatif sur la durée totale du marché, quatre ans et ne...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. La valeur indiquée au II.1.7) est donnée à titre indicatif sur la durée totale du marché, quatre ans et ne saurait prendre une valeur contractuelle.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Sdis du Var groupement soutien logistique service soutien matériel bureau «Habillements» 426 chemin des Incapis, ZI Les Incapis, 83300 Draguignan.”
Description du marché: Fourniture de chaussants de Grimp.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 081-190409
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de chaussants d'attente
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de chaussants de Grimp
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Securhit group
Numéro d'enregistrement national: 48529313800015
Adresse postale: 2610 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 384 💰
“Il s'exécute par l'émission de bons de commande. Date de parution: avis initiaux: BOAMP: 22.4.2020 joue: 22.4.2020.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de six mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 142-349309 (2020-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-02-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaussants d'attente
Brève description: Fourniture de chaussants d'attente pour les personnels du SDIS du Var.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS du Var.
Description du marché: Fourniture de chaussants d'attente pour les personnels du SDIS du Var.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans minimum ni maximum. La valeur indiquée au II.1.7) est donnée à titre indicatif sur la durée totale du marché, soit quatre ans et...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. La valeur indiquée au II.1.7) est donnée à titre indicatif sur la durée totale du marché, soit quatre ans et ne saurait prendre une valeur contractuelle.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2029
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Dracisport
Numéro d'enregistrement national: 52061858800013
Adresse postale: 263 chemin du Salamandrier
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25000
Offre la plus élevée: 56400
“Dates de parution: avis initiaux de l'appel d'offres: BOAMP: 24.4.2020, JOUE: 24.4.2020 suite à la déclaration d'infructuosité d'un lot de l'appel d'offres...”
Dates de parution: avis initiaux de l'appel d'offres: BOAMP: 24.4.2020, JOUE: 24.4.2020 suite à la déclaration d'infructuosité d'un lot de l'appel d'offres initial, un PAN a été lancé.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-nice.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de six mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 035-085506 (2021-02-15)