Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de la marque Nissan sur le territoire Marseille Provence
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au cahier des clauses particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-02.
Avis de marché (2020-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 71200167
Brève description:
“Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.il s'agit d'un...”
Brève description
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au cahier des clauses particulières.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date limite de soumission: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-315518
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande...”
Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
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Source: OJS 2020/S 129-315518 (2020-07-02)