Fourniture de pièces détachées équivalentes à l'origine pour les véhicules légers, utilitaires, accessoires et consommables

Commune de Menton

Fourniture de pièces détachées équivalentes à l'origine pour les véhicules légers, utilitaires, accessoires et consommables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Azur Auto Service

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-28	Avis de marché
2021-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: CTM620
Brève description:

Fourniture de pièces détachées équivalentes à l'origine pour les véhicules légers, utilitaires, accessoires et consommables.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_I-eZABpHxv 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_I-eZABpHxv 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461282
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal (HT): aucun.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document);

— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire;

— un KBIS.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Mairie de Menton.
Informations complémentaires: Date et heures données à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_I-eZABpHxv 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'exécution de cet accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: Service du Greffe, 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— Déféré préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);

— recours pour excès de pouvoir prévu par les articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief;

— recours administratif auprès du maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic travaux signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire;

— ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.

Source: OJS 2020/S 192-461282 (2020-09-28)

Avis d'attribution de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 192 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-076825
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-461282
Numéro JO-S: 31

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garages municipaux, ZI Haut Carei, 06500 Menton.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Delai de livraison et d'intervention
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 📅
Nom: Azur Auto Service
Numéro d'enregistrement national: 37827503600036
Adresse postale: 601 avenue Saint-Roman, ZI du Haut Carei
Commune postale: Menton
Code postal: 06500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493358085 📞
Courrier électronique: azurautoservice@orange.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://azurautoservice.fr 🌏
Valeur totale du marché: 27 193 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: service du Greffe, 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— déféré préfectoral sur saisine: article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);

— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief;

Source: OJS 2021/S 031-076825 (2021-02-10)

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