Fourniture de pièces détachées destinées à l'entretien et à la réparation des climatisations embarquées sur les autobus de la Régie des transports métropolitains (trois lots)

Régie des transports métropolitains

La consultation fait l'objet de trois lots décomposés comme suit:
— lot nº 1: fourniture de pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Konvekta;
— lot nº 2: fourniture de pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Hispacold;
— lot nº 3: fourniture de pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Eberspächer.
Les marchés publics à passer sont des accords-cadres mono-attributaires, conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-07 Avis de marché
2020-09-23 Informations complémentaires
2021-02-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des transports métropolitains
Adresse postale:
“Département Achats marchés approvisionnements — entité Marchés publics — 80 boulevard du Métro”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491105225 📞
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.rtm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_CzD_y7qugF 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_CzD_y7qugF 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées destinées à l'entretien et à la réparation des climatisations embarquées sur les autobus de la Régie des transports...”    Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“La consultation fait l'objet de trois lots décomposés comme suit: — lot nº 1: fourniture de pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier»...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Konvekta”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de climatisation pour véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines de climatisation 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Mmétropolitain Aix-Marseille-Provence.
Description du marché:
“Au titre du lot 1 les fournitures concernent des pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Konvekta.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée sur la base des sous-critères définis ci-après
Critère de qualité (pondération): 34
Prix (pondération): 66
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“En application de l'article R. 2162-4 du code, le lot 1 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 300 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Hispacold”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropolitain Aix-Marseille-Provence.
Description du marché:
“Au titre du lot 2 les fournitures concernent des pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Hispacold.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“En application de l'article R. 2162-4 du code, le lot 2 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 200 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans....”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Eberspächer”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Au titre du lot 3 les fournitures concernent des pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analysée sur la base des sous-critères énoncés ci-dessous
Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article R. 2162-4 du Code, le lot 3 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 20 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et en application des articles R....”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Le candidat renseigne le chiffre d'affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles et la part du chiffre d'affaires concernant les...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4.1) Le candidat fournit une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet de chacun des lots pour lequel ou lesquels la...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Recours aux capacités d'autres opérateurs économiques: un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Dans les conditions de l'article R. 2191-7 du code, l'avance visée ci-dessous, ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations objet de la présente consultation, sont financées sur le budget de fonctionnement de la Régie des transports métropolitains. S'agissant des...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d'un groupement. Aucune forme de groupement n'est...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si le besoin subsiste, une nouvelle procédure sera lancée à l'issue de la présente consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“a) Pour attribuer les accords-cadres, lot par lot, au candidat qui a présenté la meilleure offre, la personne publique se fonde sur les critères pondérés et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, Préfecture de la région PACA...”    Afficher plus
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 177-428063 (2020-09-07)
Informations complémentaires (2020-09-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Département achats marchés approvisionnements — entité marchés publics — 80 boulevard du Métro”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 177-428063

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-02 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“En application de l'article R. 2162-4 du code, le lot 1 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 300 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans”
Nouvelle valeur
Texte:
“En application de l'article R. 2162-4 du code, le lot 1 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 600 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“En application de l'article R. 2162-4 du code, le lot 2 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 200 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans.”
Nouvelle valeur
Texte:
“En application de l'article R. 2162-4 du code, le lot 2 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 100 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“En application de l'article R. 2162-4 du code, le lot 3 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 20 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans.”
Nouvelle valeur
Texte:
“En application de l'article R. 2162-4 du code, le lot 3 est conclu avec un montant minimal d'engagement de 5 000 EUR HT sur sa durée, à savoir cinq ans.”
Autres informations complémentaires

“Les montants minimaux d'engagements ont été corrigés suite à la détection d'une erreur de calcul dans les estimatifs originaux, merci de bien vouloir en...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 188-454832 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2021-02-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports Métropolitains
Adresse postale:
“département des achats, marchés, approvisionnements — entité marchés publics — 80 boulevard du Métro”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées destinées à l'entretien et à la réparation des climatisations embarquées sur les autobus de la Régie des Transports...”    Afficher plus
Brève description:
“La consultation fait l'objet de trois lots décomposés comme suit: — lot nº 1: fourniture de pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier»...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1013581.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Métropolitain Aix-Marseille-Provence.
Description du marché:
“Au titre du lot 1, les fournitures concernent des pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Konvekta.”    Afficher plus
Description du marché:
“Au titre du lot 2, les fournitures concernent des pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque Hispacold.”    Afficher plus
Description du marché:
“Au titre du lot 3, les fournitures concernent des pièces détachées d'origine «constructeur» ou «équipementier» pour les groupes de climatisation de marque...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-428063

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021.00002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces détachées destinées à l'entretien et à la réparation des climatisations embarqués sur les autobus de la RTM”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dicsit Alliance
Adresse postale: ZI L'Argile lot 120
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 854759.15 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021.00004
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur ou équipementier pour les groupes de climatisation de marque Hispacold”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Hispacold
Adresse postale: 2 rue du Fieuzal
Commune postale: Bruges
Code postal: 33522
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152334.39 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021.00003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur ou équipementier pour les groupes de climatisation de marque Eberscpächer”
Nom et adresse du contractant
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6487.50 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour attribuer les accords-cadres, lot par lot, au candidat qui a présenté la meilleure offre, la personne publique s'est fondée sur les critères pondérés...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, préfecture de la région PACA...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 026-065270 (2021-02-03)