Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux

Département des Alpes-Maritimes

Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-10 Avis de marché
2020-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19S0362
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-071821
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5 t de marque Mercedes et Unimog
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et accessoires pour les véhicules départementaux.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant.
Description des options:
Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de travaux publics et de voirie de marque Volvo
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal annuel de 250 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché sera sur catalogues exclusivement en raison du caractère très fluctuant des fournitures. Le département des Alpes-Maritimes se réserve la possibilité d'exécuter le marché par carte achat, conformément aux dispositions de l'annexe 2 du CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2020/S 031-071821 (2020-02-10)
Avis d'attribution de marché (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5 t de marque Mercedes et Unimog. Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de travaux publics et de voirie Volvo.
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Tour Jean Moulin — 6e étage — Bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Contact
Téléphone: +33 49718600 📞
Fax: +33 497187662 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-364973
Se réfère à l'avis: 2020/S 031-071821
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de…
… plus de 3,5 t de marque Mercedes et Unimog.
… travaux publics et de voirie Volvo.
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande, reconductible trois fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, reconductible trois fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 250 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 📅
Nom: SAS Payant
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 9.6.2020.
Le montant de la commande type du titulaire servant à la comparaison des offres est de:
— lot 2: 29 958,34 EUR TTC;
— lot 2: 35 950,01 EUR TTC.
Le lot nº 1 a été déclaré infructueux (sans suite) pour motif d'absence d'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n
Source: OJS 2020/S 149-364973 (2020-07-30)
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