Avis de marché (2020-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux
19S0362”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5 t de marque Mercedes et Unimog” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et accessoires pour les véhicules départementaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de travaux publics et de voirie de marque Volvo” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal annuel de 250 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-17
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le marché sera sur catalogues exclusivement en raison du caractère très fluctuant des fournitures. Le département des Alpes-Maritimes se réserve la...”
Le marché sera sur catalogues exclusivement en raison du caractère très fluctuant des fournitures. Le département des Alpes-Maritimes se réserve la possibilité d'exécuter le marché par carte achat, conformément aux dispositions de l'annexe 2 du CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 031-071821 (2020-02-10)
Avis d'attribution de marché (2020-07-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Tour Jean Moulin — 6e étage...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Tour Jean Moulin — 6e étage — Bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5 t de marque Mercedes et Unimog.
Pièces détachées d'origine et...”
Brève description
Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5 t de marque Mercedes et Unimog.
Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de travaux publics et de voirie Volvo.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5 t de marque Mercedes et Unimog.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande, reconductible trois fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, reconductible trois fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 250 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 031-071821
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5 t de marque Mercedes et Unimog” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 202019S0362L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de travaux publics et de voirie de marque Volvo”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Payant
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“Le marché a été signé le 9.6.2020.
Le montant de la commande type du titulaire servant à la comparaison des offres est de:
— lot 2: 29 958,34 EUR TTC;
— lot...”
Le marché a été signé le 9.6.2020.
Le montant de la commande type du titulaire servant à la comparaison des offres est de:
— lot 2: 29 958,34 EUR TTC;
— lot 2: 35 950,01 EUR TTC.
Le lot nº 1 a été déclaré infructueux (sans suite) pour motif d'absence d'offre.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n 29545) et sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n 29545) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 149-364973 (2020-07-30)