Fourniture de pièces détachées constructeur pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds (cinq lots)

Commune de Menton

Fourniture de pièces détachées constructeur pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds (cinq lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-07	Avis de marché
2020-10-13	Informations complémentaires
2021-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: BATCOM820
Brève description:

Fourniture de pièces détachées constructeur pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds (cinq lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_gggGWQGOGX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_gggGWQGOGX 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-479306
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500 EUR HT/an, maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: pièces détachées de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées de marque Renault Trucks.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible expressément trois fois.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500 EUR HT/an, maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.

Intitulé du lot: Lot 2: pièces détachés de marque Nissan
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachés de marque Nissan.
Intitulé du lot: Lot 3: pièces détachées de marque Citroën
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées de marque Citroën.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 500 EUR HT/an, maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.

Intitulé du lot: Lot 4: pièces détachées de marque Renault
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées de marque Renault.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 200 EUR HT/an, maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.

Intitulé du lot: Lot 5: pièces détachées de marque Peugeot
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées de marque Peugeot.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 000 EUR HT/an maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garages municipaux, ZI Haut Carei, 06500 Menton.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les formulaires DC1 et DC2. Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document);

— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels un K-BIS.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Mairie de Menton.
Informations complémentaires: Date et heure donnés à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_gggGWQGOGX 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_gggGWQGOGX 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'exécution de cet accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

— référé préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);

— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief;

— recours administratif auprès du maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic travaux signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire;

— ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.

Source: OJS 2020/S 198-479306 (2020-10-07)

Informations complémentaires (2020-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489164
Se réfère à l'avis: 2020/S 198-479306
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2020/S 202-489164 (2020-10-13)

Avis d'attribution de marché (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 207 541 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-079301
Numéro JO-S: 32

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pièces détachées de marque Citroen.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garages municipaux, ZI Haut Carei 06500 Menton.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 📅
Nom: Somi Azur Truck
Numéro d'enregistrement national: 968801373
Adresse postale: 1058 Rd6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 483840232 📞
Courrier électronique: j.cortes@azurtrucks.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://Azurtrucks.com 🌏
Valeur totale du marché: 61 699 EUR 💰
Nom: Somi Azur Trucks
Valeur totale du marché: 76 130 EUR 💰
Nom: Nouvelle du Garage de la Gare
Numéro d'enregistrement national: 49870849400014
Adresse postale: 161 avenue Louis Pasteur
Commune postale: Roquebrune Cap Martin
Code postal: 06190
Téléphone: +33 493572339 📞
Courrier électronique: ggeegare@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://Ggeegare.fr 🌏
Valeur totale du marché: 33 716 EUR 💰
20 072 EUR 💰
Nom: Nouvelle Garage de la Gare
Commune postale: Roquebrune-Cap-Martin
Valeur totale du marché: 19 270 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Déféré préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);

— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic Travaux Signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.

Source: OJS 2021/S 032-079301 (2021-02-11)

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