Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées constructeur pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds (cinq lots)
BATCOM820”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées constructeur pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds (cinq lots).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: pièces détachées de marque Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Garages municipaux, ZI Haut Carei, 06500 Menton.
Description du marché: Pièces détachées de marque Renault Trucks.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an reconductible expressément trois fois.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500 EUR HT/an, maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: pièces détachés de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: Pièces détachés de marque Nissan.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: pièces détachées de marque Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Description du marché: Pièces détachées de marque Citroën.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 1 500 EUR HT/an, maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: pièces détachées de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Renault.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 1 200 EUR HT/an, maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: pièces détachées de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Peugeot.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 1 000 EUR HT/an maxi: sans, durée: un an reconductible expressément trois fois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les formulaires DC1 et DC2. Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement copie du ou des...”
Liste et brève description des conditions
— les formulaires DC1 et DC2. Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document);
— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels un K-BIS.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Menton.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date et heure donnés à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'exécution de cet accord-cadre.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
— référé préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);
— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief;
— recours administratif auprès du maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic travaux signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire;
— ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.
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Source: OJS 2020/S 198-479306 (2020-10-07)
Informations complémentaires (2020-10-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 198-479306
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-05 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-16 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 202-489164 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 207 541 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Garages municipaux, ZI Haut Carei 06500 Menton.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Citroen.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 198-479306
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CTM2102021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées de marque Renault Truck
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Somi Azur Truck
Numéro d'enregistrement national: 968801373
Adresse postale: 1058 Rd6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 483840232📞
Courrier électronique: j.cortes@azurtrucks.com📧
Fax: +33 492138039 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://Azurtrucks.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 699 💰
2️⃣
Numéro de contrat: CTM2102022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées de marque Nissan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Somi Azur Trucks
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 130 💰
3️⃣
Numéro de contrat: CTM2102023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces détachées de marque Citroen
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle du Garage de la Gare
Numéro d'enregistrement national: 49870849400014
Adresse postale: 161 avenue Louis Pasteur
Commune postale: Roquebrune Cap Martin
Code postal: 06190
Téléphone: +33 493572339📞
Courrier électronique: ggeegare@wanadoo.fr📧
URL: http://Ggeegare.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 716 💰
4️⃣
Numéro de contrat: CTM2102024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces détachées de marque Renault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 072 💰
5️⃣
Numéro de contrat: CTM2102025
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces détachées marque Peugeot
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle Garage de la Gare
Commune postale: Roquebrune-Cap-Martin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 270 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du greffe
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Déféré préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);
— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief;
— recours administratif auprès du maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic Travaux Signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.
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Source: OJS 2021/S 032-079301 (2021-02-11)