En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord-cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant mini (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maxi (montant de réf. +30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces réf. sont regroupées en lots de spécialité technique. Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant mini ni maxi. Le montant des prestations complémentaires facultative est inclus dans le montant maximal du marché. Les pièces de rechange sont demandées en 2 ou 3 monte (2 monte acceptée) (déf. dans la section VI). Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur demande. .
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: DHA_2020MRB15629
Brève description:
En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord-cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant mini (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maxi (montant de réf. +30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces réf. sont regroupées en lots de spécialité technique. Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant mini ni maxi. Le montant des prestations complémentaires facultative est inclus dans le montant maximal du marché.
Les pièces de rechange sont demandées en 2
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En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord-cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant mini (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maxi (montant de réf. +30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces réf. sont regroupées en lots de spécialité technique. Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant mini ni maxi. Le montant des prestations complémentaires facultative est inclus dans le montant maximal du marché.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-187317
Se réfère à l'avis: 2020/S 062-149503
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Toutes les pièces de ce lot sont des pièces de 3
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord-cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant mini (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maxi (montant de réf. +30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces réf. sont regroupées en lots de spécialité technique. Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant mini ni maxi. Le montant des prestations complémentaires facultative est inclus dans le montant maximal du marché.
En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord-cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant mini (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maxi (montant de réf. +30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces réf. sont regroupées en lots de spécialité technique. Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant mini ni maxi. Le montant des prestations complémentaires facultative est inclus dans le montant maximal du marché.
Les pièces de rechange sont demandées en 2
Valeur totale estimée: 7 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires intérieurs/extérieurs et quincaillerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Courroies
Numéro du lot: 8
Brève description:
5802350474 0004898546 COURROIE ALTERNATEUR GX117
5801574531 COURROIE ALTERNATEUR IRISBUS
E504269559 COURROIE TRAPEZOIDALE IRISBUS
5801946823 COURROIE VENTILATEUR IRI
Intitulé du lot: Pièces Hydrauliques - huile
Numéro du lot: 9
Brève description:
5801426385 POMPE HYDRAULIQUE VENTILATEUR IRI
5801468938 MOTEUR HYDROSTATIQUE HPI 15,52CC
0099444525 POMPE SERVO-DIRECTION IRI
5802168483 POMPE SERVODIRECTION IRI
0500387680 POMPE HYDRAULIQUE IRI
Informations complémentaires: Toutes les pièces de ce lot sont des pièces de 2ème monte.
Intitulé du lot: Pièces hydrauliques - Liquide de refroidissement
Numéro du lot: 10
Brève description:
5006015976 FILTRE A EAU SEUL
5006013455 FILTRE A EAU COMPLET
0504267486 POMPE RELANCE CHAUFFAGE
0061319248 CORPS DE THERMOSTAT IRISBUS
5801464806 POMPE HYDRAULIQUE NOURRICE D EAU IRI
Intitulé du lot: Clim - chauffage
Numéro du lot: 11
Brève description:
580167812601 BLOC DESEMBUAGE SANS CLIM CHAUFFEUR IRI
580179280601 FLEXIBLE SORTIE FILTRE GO POUR CHAUDIERE ADDTIONNELLE
0042533286 ELECTRODE ALLUMAGE CHAUFFE AUTONOME IRI
5000816948 INJECTEUR CHAUFFAGE AUTONOME (AVEC TAMIS) IRI
Intitulé du lot: Portes et ses accessoires
Numéro du lot: 19
Brève description:
0006136901 GUIDE SUPERIEUR RAIL DE PORTE
0006136801 GUIDE SUPERIEUR AVANT DE PORTE
0503449332 CADRE DE PORTE VOYAGEUR ARRIERE VENTURA
0300637800 ELECTROVALVE PORTE GX117/GX127/GX317
0503449331 CADRE AV PORTE VENTURA
0503450497 PROFIL INFERIEUR PROTECTION PORTE VOYAGEUR IRI
504192608 BOUTON OUVERTURE PORTE AVANT CALAND
503446215 VERIN PNEUMATIQUE
0503449330 JOINT DE BORD SENSIBLE
0503449357 CABLE ELECTRIQUE SPIRALE PORTE IRI
0503449322 JOINT DE PORTE BORD SENSIBLE IRI
0503449317 BAGUE DE CENTRAGE PIVOT PORTE
0503448919 ELECTROVALVE PORTE AV / AR
0042576895 BATTANT DE PORTE
0042574033 JOINT ETANCHEITE DE PORTE ARD IRISBUS
0042575986 BATTANT DE PORTE IRI
0042576896 BATTANT DE PORTE
0042574032 JOINT ETANCHEITE DE PORTE ARG IRI
0042575965 BATTANT DE PORTE
0042574582 BATTANT PORTE IRI
5802132503 BIELLETTE IRI
0503140849 BATTANT DE PORTE IRI
0503140836 CAPOT PROTECTEUR IRI
0503140823 MONTANT DE PORTE IRI
0503142289 BUTEE DE PORTE IRISBUS
5802132493 MONTANT DE PORTE
5801671954 ENCADREMENT PORTE IRI
5801369973 SUPPORT JOINT MONTANT PORTE IRI
Intitulé du lot: Articulations
Numéro du lot: 20
Brève description:
0503135004 DOUILLE ARTICULATION CENTRALE
0503451476 PARTIE INF ELASTIQUE COMPLET
0042576052 SUPPORT AXE SELLETTE
0503451449 PROFIL ALU DE SOUFFLET INFERIEUR
0503129873 FIXATION/ATTACHE
0500023331 VALVE SUR VERIN ARTICULATION IRI
0503135085 TRAVERSE INFER ANNEAU CENTRAL IVECO CITELIS
0504271355 HABILLAGE INF G SOUFFLET ARTIC IRI
0504290468 PLAQUE PLANCHER ARTICULATION CITELIS-L
5000814192 TENDEUR SOUFFLET ARTICULATION AGORA-L
0504290499 SOUFFLET
0504313075 HABILLAGE SUP G SOUFFLET ARTIC IRI
0503129794 LOT REPARATION ARTICULATION CENTRALE
0504313076 HABILLAGE SUP D SOUFFLET ARTIC IRI
42537734 ROULEMENT
Intitulé du lot: Roulements
Numéro du lot: 21
Brève description: 0503450605 ROULEMENT(605 ZZ) AVEC GALET
Intitulé du lot: Bielles - Directions
Numéro du lot: 22
Brève description:
0000933801 BARRE DIRECTION GX117/GX127
0042556134 COLONNE DIRECTION
Intitulé du lot: Suspension - amortisseurs
Numéro du lot: 23
Brève description:
5801572582 AMORTISSEUR ESSIEU AR IRISBUS
0504190986 AMORTISSEUR
5001020643 AMORTISSEUR
5001020672 AMORTISSEUR
Intitulé du lot: Plastique et matériaux composites - Habillage extérieur
Numéro du lot: 24
Brève description:
0003991601 PARE CHOCS AVD GX127
500640938001 COIN AR DROIT GX137 E6
580164443801 COIN AR GAUCHE GX337 HS6
0004838001 PORTILLON ECHAPPEMENT ARG GX127
0003244401 PARE-CHOCS AV GX427-LH
580177502902 ENSEMBLE ENJOLIVEUR CARENAGE AV HYBRIDE
580237884101 TRAPPE RESERVOIR AR DROIT GX137 E6
0004756001 CALANDRE AV GX 127 // GX137 E6
580185419401 CROSSE ARRIERE DROITE
0003987701 PARE CHOCS ARD GX427-LH
500641781701 ENSEMBLE PORTILLON BATTERIES
0007314201 HABILLAGE EXTERIEUR AVANT PAVILLON HEU
0006119801 DEMI BOUCLIER APRES SOUFFLET D GX437H
0006149601 PROFIL PROTECTION GX427-LH
0504113404 PORTILLON ARG ET AVG URBAN AL6
0503131699 0003991501 PARE CHOCS AVANT GAUCHE GX127 - GX337
0503446978 0006442001 Pare Chocs ARG avec Empreinte Minéralogique E GX127
0503131969 0004487901 PARE-CHOCS CENTRAL AVANT GX 127 GX137E6
5006155261 PARE-CHOCS AV CENTRAL GRIS AGORA
5801753444 MANCHETTE DE FEU ARG IRI
5801753451 MANCHETTE DE FEU ARD IRI
5801662989 Pare Choc ARD AVEC ECLAIRAGE LED URBANWAY S
5801824581 PARE CHOC ARD URBAN HL6
5801662988 Pare Choc ARG AVEC ECLAIRAGE LED URBANWAY S
5801609858 PARE CHOCS AVG URBANWAY S
5801836033 PARE CHOCS AVD URBANWAY S
0504300312 HAYON MOTEUR CITELIS - D5
5801617563 PARE CHOC ARRIERE CENTRAL URBANWAY S
5801922546 ENS CAPOT PROTECTION TOITURE AV URBAN-HL6
5801588601 FACE AVANT COMPLETE IRI
5801360848 GOULOTTE REMPLIS CARBU IRI
5801580238 PAROI FACE AVANT IRISBUS
5801629729 Pare choc avant central avant basculant URBANWAY S
0504138858 BOUCLIER TOUR DE ROUE URBAN AL6
5801960853 HABILLAGE PAVILLON AVANT IRI
5801404637 ENSEMBLE BAVETTE GAZ OIL EQUIPE IRISBUS
5802193032 MONTANT DE GLACE VERTICAL ARRIERE DROIT IRISBUS
5801677449 CACHE INFERIEUR PAR CHOC ARRIERE URBANWAY S
5802265550 PORTILLON LED ARG URBAN6WAY-HS6
5801523777 COIN ROND SUPERIEUR ARD URBAN6WAY-HS6-HL6
5801401724 CLAPET / TRAPPE HS6/HL6
5A06200136 BOITIER
0504113394 Petit Portillon AVD AVEC ECLAIRAGE LED URBANWAY S
5801523773 COIN ROND SUPERIEUR ARG URBAN6WAY-HS-HL6
5801415969 COUVERCLE HS6/HL6
5010397008 BOUCLIER ARG VENTILE AGORA
5006150297 BOUCLIER TOUR ROUE ARD/AVG
Informations complémentaires:
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation..
Intitulé du lot: Plastique et matériaux composites - Isolation
Numéro du lot: 25
Brève description:
5801790400 PROTEGE CHALEUR DT FEU AR IRI
H00048644 PROTEGE CHALEUR
5689330646 INSONORISANT IVECO AGORA
5801756967 PROTEGE CHALEUR FEU ARRIERE GAUCHE IRI
Intitulé du lot: Plastique et matériaux composites - Petit habillage intérieur
Numéro du lot: 26
Brève description:
5001022354 PUPITRE G L=105 TABLEAU DE BORD IRI
5801372407 TAPIS EMMARCHEMENT IRISBUS
0503138808 DIFFUSEUR D AIR POSTE DE CONDUITE IRI
5802378542 TAPIS EMMARCHEMENT DE PORTE
5801867844 PORTE TRAPPE EXTINCTEUR POSTE DE CONDUITE IRISBUS
0503142094 DIFFUSEUR D'AIR
0503142095 DIFFUSEUR D'AIR
0500023553 DIFFUSEUR D'AIR
5006180734 TAPIS NON SENSIBLE PORTE AV CITELIS-S/L
5801651647 REVETEMENT INTERNE IRI
5801256678 PLANCHE DE BORD MARRON CITELIS
5802188996 PLANCHE DE BORD URBAN
0503451640 HABILL.CDL.DIRECT.
5801264122 TRAPPE COFFRE EXTINCTEUR IRI
0503452019 PANNEAU
5801514337 PANNEAU INT CITELIS-S
5801265733 PANNEAU HABILLAGE POSTE DE CONDUITE IRI
5801919466 HABILL.CDL.DIRECT.
Intitulé du lot: Plastique et matériaux composites - réservoir
Numéro du lot: 27
Brève description:
0006866901 RESERVOIR GO 190L GX117/GX127
5801887343 RESERV A COMBUST
5801515066 RESERV A COMBUST IRI
0504231507 RESERVOIR HUILE DIRECTION AGORA/CITELIS-S/L
5802115862 RESERV A COMBUSTIBLE IRI
5801685442 RESERVOIR UREE 90 LITRES IRI
5801869525 RESERVOIR HUILE DE DIRECTION IRI
Intitulé du lot: Filtration - air
Numéro du lot: 28
Brève description:
5801699113 FILTRE A AIR
5801699114 FILTRE A AIR
0002995964 FILTRE ANTIPOLLENT IRISBUS
0042569259 FILTRE A AIR
0042547823 CARTOUCHE FILTRE A AIR
5801213365 FILTRE AIR COMPLET GX127
0042569260 FILTRE ANTIPOLLENT IRI
5801501509 FILTRE
5801686484 FILTRE A AIR
0042569296 FILTRE AIR CLIMAT.IRI
Informations complémentaires: Toutes les pièces de ce lot sont des pièces de 2ème monte
Intitulé du lot: Filtration - GO
Numéro du lot: 29
Brève description:
0503452325 FILTRE GO CHAUFFAGE ADDITIONNEN
5802336763 CART. COMB. PRE-FIL. 20μm
0504292579 FILTRE A GAZOLE IRI
0042545929 FILTRE COMB CHAUFFAGE AUTONOME IRI
0504101412 FILTRE A CARBURANT COMPLET IRI
Intitulé du lot: Filtration - huile - AdBlue
Numéro du lot: 30
Brève description:
5801558671 ENSEMBLE PRE-FILTRE + COUDE SUR TUYAU UREE
5801667204 FILTRE UREE IRI
5801445572 FILTRE A HUILE HYDRO VENTILATEUR IRISBUS
5001831431 KIT FILTRE A HUILE BV
0503141179 FILTRE A HUILE MOTEUR DE TRACTION CITELIS/GX427
0042544766 CARTOUCHE FILTRE HUILE BV
0500055972 ADBLUE FILTER ELEMENT
0504089127 RENIFLARD HUILE IRI
5801659560 FILTRE TAMIS RENIFLARD IRI
0004892871 RENIFLARD MOTEUR GX117/GX127
0504282958 FILTRE A HUILE HYDRO VENTILATEUR IRISBUS
5801415504 FILTRE HUILE
Intitulé du lot: Matériel de friction - tambour et disque
Numéro du lot: 31
Brève description: 0504121723 DISQUE FREIN AV CYTIOS423
Intitulé du lot: Matériel de friction - segment et plaquette
Numéro du lot: 32
Brève description:
0503142849 INDICATEUR USURE FREIN AR ELEC IRI
0500023784 INDICATEUR USURE FREIN ELEC IRISBUS
0500055959 0002996412 JEU DE SEGMENTS IRI
0042569191 KIT PLAQUETTE DE FREIN MILIEU ET ARRIERE IRISBUS
0042535858 JEU MACHOIRE FREIN
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur
Intitulé du lot: Matériel de friction - étrier de frein
Numéro du lot: 33
Brève description:
0503142753 ETRIER DE FREIN ARRIERE GAUCHE IRI
0503142754 ETRIER FREIN IRI
0042569031 ETRIER DE FREIN DROIT
0042569030 ETRIER DE FREIN GAUCHE
Informations complémentaires:
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Intitulé du lot: Sous-ensemble rétroviseur
Numéro du lot: 34
Brève description:
0503135022 FLEXIBLE GO CHAUFFAGE WEBASTO CITELIS-L
0093118178 DURIT EAU DROITE D= 35 X 1M CITELIS-S
5006025561 FLEXIBLE UREE GX127
0504254222 FLEXIBLE IRISBUS
0099475987 FLEXIBLE TURBOCOMPRESSEUR AGORA L
5801798227 DURIT COUDEE GO AGORA
5801279987 CONDUITE FLEXIBLE HUILE DIRECTION IRISBUS
0504183546 FLEXIBLE HUILE
5801749471 FLEX PR AIR COMP IRI
5801743392 DURIT EAU COUDE CITELIS
5801740615 FLEXIB.EAU REFROID
5801758700 FLEXIBLE EAU
Informations complémentaires: Toutes les pièces de ce lot sont des pièces de 3ème monte (2ème monte acceptée)
Intitulé du lot: Jantes
Numéro du lot: 37
Brève description:
0041027912 ENJOLIVEUR ROUE CITELIS
5801788083 ENJOLIVEUR ROUE IRI
Intitulé du lot: Equipements electriques - Alternateurs et démarreurs
Numéro du lot: 38
Brève description:
5801543477 ALTERNATEUR IRI
0503135296 DEMARREUR R312/AGORA
5801577135 DEMARREUR GX127
5801526032 ALTERNATEUR IRI
0069502571 DEMARREUR IRI
Intitulé du lot: Equipements electriques - ventilateurs / moteurs
Numéro du lot: 39
Brève description:
0503446196 MOTEUR ESSUIE-GLACE GX127
0503135938 Motoréducteur assemblé P.
0503142748 MOTEUR ESSUIE GLACE
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être
Conclus sans mise en concurrence conformément aux règles
Et principes juridiques en vigueur.
Intitulé du lot: Equipements electriques - convertisseurs / relais / accessoires / fusibles
Numéro du lot: 40
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;
— l’indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Financement sur ressources propres. Les prix sont fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
La pièce 1ere monte est une pièce d’origine fournie par le constructeur, un distributeur ou directement par le fabricant et montée sur le bus neuf
La pièce 2ème monte est une pièce identique en tout point (côtes identiques-même fabricant) à la pièce d'origine 1ère monte mais fournie par le constructeur, un distributeur ou directement par le fabricant
La pièce 3ème monte doit répondre à un même cahier des charges (côtes identiques, matière, durée de vie...) mais provenant de marque différente de la 1ère monte et 2ème monte. Le Titulaire devra garantir la provenance et l'équivalence des fonctionnalités de la pièce fournie avec la pièce constructeur par la fourniture de certificat et tout autre document attestant de l'équivalence des objectifs qualité de la pièce d'origine 1ère monte
La pièce 3ème monte doit répondre à un même cahier des charges (côtes identiques, matière, durée de vie...) mais provenant de marque différente de la 1ère monte et 2ème monte. Le Titulaire devra garantir la provenance et l'équivalence des fonctionnalités de la pièce fournie avec la pièce constructeur par la fourniture de certificat et tout autre document attestant de l'équivalence des objectifs qualité de la pièce d'origine 1ère monte
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme
Il sélectionne la consultation n
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. IMPORTANT:
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. IMPORTANT:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à:
RATP - MRB/SCHA 34 rue Championnet
Bât V003 LAC CV02
75889 Paris Cedex 18 France
Ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9h à 17h à la même adresse
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les C.S seront alors examinées
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.(Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.(Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériel
La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, Skype ou Teams
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 079-187317 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant minimal (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maximal (montant de réf.+30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces références sont regroupées en lots de spécialité technique.
Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant minimal ni maximal. Le montant des prestations complémentaires facultatives est inclus dans le montant maximal du marché.
Les pièces de rechange sont demandées en 2
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur demande.
En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant minimal (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maximal (montant de réf.+30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces références sont regroupées en lots de spécialité technique.
Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant minimal ni maximal. Le montant des prestations complémentaires facultatives est inclus dans le montant maximal du marché.
Les pièces de rechange sont demandées en 2
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur demande.
Valeur totale du marché: 4 329 835 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Contact
Courrier électronique: elena.pernot@ratp.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105994
Se réfère à l'avis: 2020/S 079-187317
Numéro JO-S: 42
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant minimal (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maximal (montant de réf.+30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces références sont regroupées en lots de spécialité technique.
En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Iveco-Heuliez, sous la forme d'un accord cadre à commandes de douze mois fermes avec un montant minimal (montant de réf. — 50 % sur un an) et un montant maximal (montant de réf.+30 % sur un an). L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicatif. Ces références sont regroupées en lots de spécialité technique.
Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant minimal ni maximal. Le montant des prestations complémentaires facultatives est inclus dans le montant maximal du marché.
Chaque lot comprend une prestation complémentaire facultative relative à la fourniture des pièces du lot pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant minimal ni maximal. Le montant des prestations complémentaires facultatives est inclus dans le montant maximal du marché.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur demande.
Numéro du lot: Marché 1
Brève description:
Le fournisseur CBM a remporté les lots suivants:
1) Accessoires intérieurs/extérieurs et quincaillerie;
43) équipements électriques embarqués — boitier système multiplexé;
44) interrupteurs;
45 sondes et capteurs
50) Organes pneumatiques — freins;
51) Organes pneumatiques — électrovalve;
52) Organes pneumatiques — vérins;
55) Pièces d'injections;
57) essuie-glace.
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Numéro du lot: Marché 2
Brève description:
Le fournisseur ATS a remporté les lots suivants:
32 matériels de friction — segment et plaquette.
Description des options:
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Numéro du lot: Marché 3
Brève description:
Le fournisseur Iveco a remporté les lots suivants:
Numéro du lot: Marché 5
Brève description: Le fournisseur OPTYM-HA a remporté les lots suivants: seize échappements.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: Iveco bus
Commune postale: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷 Auvergne-Rhône-Alpes
🏙️
Valeur totale du marché: 1 516 722 EUR 💰
Nom: Cbm
Commune postale: Rouillon
Pays: Pays de la Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 1 640 219 EUR 💰
Nom: Ats
Commune postale: Arques
Pays: Hauts-de-France
🏙️
Valeur totale du marché: 17 326 EUR 💰
Nom: Optym-HA
Commune postale: Le Thillay
Pays: Ile-de-France
🏙️
Valeur totale du marché: 220 773 EUR 💰
Nom: VDL BUS&coach
Commune postale: Goussainville
Valeur totale du marché: 330 390 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Source: OJS 2021/S 042-105994 (2021-02-25)