Fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et équipements

Département de la Haute-Savoie

Le parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marques différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de la garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente. Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-16	Avis de marché
2021-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 20s0168
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498270
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 280 520 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 26
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Acmar
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Acmar.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date la plus tardive entre le 1.1.2021 et la date de notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, pour une durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de signalisation de marque Aximum
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces de rechange et maintenance pour matériel de signalisation de marque Aximum.

Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Bugnot
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Bugnot.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Claas/Renault
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Claas/Renault.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque CTP
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque CTP.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Euroliners
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Euroliners.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque SMA
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque SMA.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Komatsu
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Komatsu.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mauguin
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mauguin.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Marrel
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Marrel.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mecalac
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mecalac.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Palfinger
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Palfinger.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rabaud
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rabaud.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rousseau
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rousseau.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe Service
Numéro du lot: 16
Brève description:

Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe Service.

Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Fiat
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Fiat.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Ford.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Nissan
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Nissan.
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroën
Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroën.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Renault/Dacia
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Renault/Dacia.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Toyota
Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Toyota.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Volkswagen
Numéro du lot: 24
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Volkswagen.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Man
Numéro du lot: 25
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Man.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Mercedes
Numéro du lot: 26
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Mercedes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1);

— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité;

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2020/S 205-498270 (2020-10-16)

Avis d'attribution de marché (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 134 031 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-045277
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498270
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marques différentes.

Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de la garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.

Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.

Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe service
Brève description:

Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe service.

Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroen
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroen.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Acmar
Adresse postale: route de Chatelais — ZI
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 8 716 EUR 💰
Nom: Aximum produits électroniques
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapebie
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 9 871 EUR 💰
Nom: Chavanel groupe
Adresse postale: BP 7
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 28 983 EUR 💰
Nom: CTP constructeur
Adresse postale: ZAC du Mas-Icard
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 4 005 EUR 💰
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 9 696 EUR 💰
Nom: Sepamac
Adresse postale: ZI, 15 rue jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 15 234 EUR 💰
Adresse postale: ZAC du Mas Icard
Valeur totale du marché: 8 980 EUR 💰
Nom: Rabaud SAS
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 9 955 EUR 💰
Nom: Europe service
Adresse postale: parc activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 29 365 EUR 💰
Nom: Durand services
Adresse postale: ZI la Saulaie — 269 route de Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 9 226 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2021/S 020-045277 (2021-01-26)

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