Le parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marques différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de la garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente. Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et équipements
20s0168”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Le parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marques différentes. Pour certaines...”
Brève description
Le parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marques différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de la garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente. Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 280 520 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Acmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Acmar.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date la plus tardive entre le 1.1.2021 et la date de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date la plus tardive entre le 1.1.2021 et la date de notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, pour une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange et maintenance pour matériel de signalisation de marque Aximum” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pièces de rechange et maintenance pour matériel de signalisation de marque Aximum.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Bugnot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Bugnot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Claas/Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Claas/Renault.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque CTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque CTP.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Euroliners
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Euroliners.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque SMA.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Komatsu
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Komatsu.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mauguin
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mauguin.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Marrel
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Marrel.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mecalac
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mecalac.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Palfinger
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Palfinger.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rabaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rabaud.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rousseau.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe Service” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe Service.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Fiat.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Ford.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Nissan.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroën.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Renault/Dacia
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Renault/Dacia.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Toyota
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Toyota.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Volkswagen
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Volkswagen.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Man.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Mercedes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1);
— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité;
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132”
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 205-498270 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marques différentes.
Pour certaines...”
Brève description
Le parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marques différentes.
Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de la garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.
Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 134 031 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe service” Description
Description du marché:
“Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe service.” Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroen
Description
Description du marché: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroen.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-498270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Acmar
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Acmar
Adresse postale: route de Chatelais — ZI
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 716 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pièces de rechange et maintenance pour matériel de signalisation de marque Aximum” Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum produits électroniques
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapebie
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 871 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Bugnot
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Claas/Renault
Nom et adresse du contractant
Nom: Chavanel groupe
Adresse postale: BP 7
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 983 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque CTP
Nom et adresse du contractant
Nom: CTP constructeur
Adresse postale: ZAC du Mas-Icard
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 005 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Euroliners
Nom et adresse du contractant
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 696 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque SMA
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepamac
Adresse postale: ZI, 15 rue jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 234 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Komatsu
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mauguin
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC du Mas Icard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 980 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Marrel
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mecalac
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Palfinger
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rabaud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Rabaud SAS
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 955 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Rousseau
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France Neige, Schmidt, Europe service” Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Adresse postale: parc activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 365 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Fiat
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Ford
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Nissan
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot/Citroen
Nom et adresse du contractant
Nom: Durand services
Adresse postale: ZI la Saulaie — 269 route de Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 226 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Renault/Dacia
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Toyota
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Volkswagen
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Man
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Pièces de rechange et maintenance pour véhicules de marque Mercedes
“Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 0450332132”
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2021/S 020-045277 (2021-01-26)