Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces d'origine constructeur
2-20s0038
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description: Fourniture de pièces d'origine constructeur.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aximum
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché: — montant minimal: 0
— montant maximal: 12 000,00 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citroën Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 35 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Massey Fergusson
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: — montant minimal: 0,
— montant maximal: 36 000,00 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: John Deere
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 36 000,00 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faucheux
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 12 000,00 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acometis
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 40 000,00 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mecagil Lebon
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 10 000,00 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Europe service
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 18 000,00 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secmair Rincheval
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 20 000,00 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arvel
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rabaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reform
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caterpilar
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 120 000,00 EUR HT.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 72 000,00 EUR HT.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renault VL VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 34 000,00 EUR HT.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 22 000,00 EUR HT.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Class Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 140 000,00 EUR HT.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: — montant minimal: 0;
— montant maximal: 14 000,00 EUR HT.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces JCB
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Liebherr
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pieces CTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-29
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. Modalités de retrait des documents: http://www.ledepartement.fr/marches-publics. Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 105-253281 (2020-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 456 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 12 000.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Citroën peugeot
Description
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 35 000.00 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique au regard du mémoire technique
Description
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 36 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 40 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 10 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 18 000.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Secmair rincheval
Description
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 20 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 120 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 72 000.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Renault Vl VU
Description
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 34 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 22 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 140 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimum: 0.
Montant maximum: 14 000.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces CTP
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 105-253281
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Aximum
Date de conclusion du contrat: 2020-09-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 24
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum
Adresse postale: 5 rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Citroën Peugeot
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Massey Fergusson
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: John Deere
Nom et adresse du contractant
Nom: ITAL express SAS
Adresse postale: 17 rue de l'Îlet
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Faucheux
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'exploitation des établissements Jean Cane
Adresse postale: 450 chemin de Cruye
Commune postale: Vaïssac
Code postal: 82800
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Acometis
Nom et adresse du contractant
Nom: Acometis production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Mecagil Lebon
Nom et adresse du contractant
Nom: Mecagil Lebon
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc — ZA ETIC — BP 27
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Europe service
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Adresse postale: parc Activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Secmair Rincheval
Nom et adresse du contractant
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cossé-le-Vivien
Code postal: 53230
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Arvel
Nom et adresse du contractant
Nom: Arvel
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Volvo
Nom et adresse du contractant
Nom: V2V matériels et services TP
Adresse postale: ZAC Eurocentre 10 avenue de la Tuilerie
Commune postale: Villeneuve-lès-Bouloc
Code postal: 31620
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Rabaud
Date de conclusion du contrat: 2020-09-19 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Reform
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Caterpilar
Nom et adresse du contractant
Nom: TP assistance
Adresse postale: 27 rue Louis Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Pièces SMA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Rousseau
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambon et Fils
Adresse postale: chemin de Verdet
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Renault Trucks
Nom et adresse du contractant
Nom: Faurie Midi Pyrénées
Adresse postale: impasse Daguerre
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Renault Vl VU
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Class Renault
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Iveco
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Parot VI
Adresse postale: 6 impasse de Los Appares
Commune postale: Saint-Jory
Code postal: 31790
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Pièces JCB
Nom et adresse du contractant
Nom: Omnimat
Adresse postale: 29 rue Gilles de Roberval
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Liebherr
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Pièces CTP
Nom et adresse du contractant
Nom: CTP constructeur
Adresse postale: ZAC du Mas Icard
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
Source: OJS 2020/S 187-449583 (2020-09-21)
Avis d'attribution de marché (2020-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Tarn-et-Garonne
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces d'origine constructeur — lot 20 — Class Renault
2-20s0038
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Description
Description du marché: Class Renault.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Frejabise
Adresse postale: 40 rue de Venise — ZA Lauzrad
Commune postale: Labastide-Saint-Pierre
Code postal: 82370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2020/S 219-537315 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces d'origine constructeur — lot 18 — Renault VL VU
2-20s0038
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 34 000 💰
Description
Description du marché: Renault VL VU.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Attribution du marché
Titre: Renault VL VU
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: TGA 82
Adresse postale: 2 rue de Prades
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
Source: OJS 2020/S 222-543581 (2020-11-09)