Fourniture de petit outillage
Régie Ligne d'Azur
Fourniture de petit outillage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Côte d'Azur transmission (Nice roulements)
- • Foussier
- • Prolians Descours et Cabaud
- • REXEL
- • Trenois Decamps
- • Machines industrielles › Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils d'éclairage et lampes électriques
- • Outils › Outils à main
- • Pièces et accessoires de machines-outils › Supports pour outils
- • Équipement d'atelier › Outils à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-16 | Avis de marché |
| 2021-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Brève description: Fourniture de petit outillage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Outils à moteur 📦
Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Outils à main 📦
Équipement d'atelier 📦
Supports pour outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du Tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date limite de soumission: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-618685
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 608 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Éclairage électroportatif
Numéro du lot: 1
Brève description: Éclairage électroportatif.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Outillage électroportatif
Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage électroportatif.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Outils de levage
Numéro du lot: 3
Brève description: Outils de levage.
Intitulé du lot: Outillage à main
Numéro du lot: 4
Brève description: Outillage à main.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Outillage pneumatique
Numéro du lot: 5
Brève description: Outillage pneumatique.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Outillage d'atelier
Numéro du lot: 6
Brève description: Outillage d'atelier.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Servantes et armoires
Numéro du lot: 7
Brève description: Servantes et armoires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-bis de moins de trois mois.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin du marché, reconductions comprises, en 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 248-618685 (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Brève description: Fourniture de petit outillage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Outils à moteur 📦
Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Outils à main 📦
Équipement d'atelier 📦
Supports pour outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du Tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date limite de soumission: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-618685
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 12 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 608 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Éclairage électroportatif
Numéro du lot: 1
Brève description: Éclairage électroportatif.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Chaque lot pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que la durée totale n'excède quatre ans.
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 12 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage électroportatif.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que la durée totale n'excède quatre ans.
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 5 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 3
Brève description: Outils de levage.
Intitulé du lot: Outillage à main
Numéro du lot: 4
Brève description: Outillage à main.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 60 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 5
Brève description: Outillage pneumatique.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 15 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 6
Brève description: Outillage d'atelier.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 40 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 7
Brève description: Servantes et armoires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dépôt de bus de Drap: 3 avenue Jean Moulin, 06340 Drap. Dépôt du tramway: Henri Sappia — 31 boulevard Comte de Falicon, 06100 Nice CMCG: 155 boulevard du Mercantour — 06200 Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-bis de moins de trois mois.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est Monsieur l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur. Forme des prix: voir les conditions du marché (cahier des clauses particulières).
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L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin du marché, reconductions comprises, en 2025.
Conditions de reponse au marche: conformément à la réforme du droit de la commande publique, depuis le 1.10.2018. Les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — Le candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr — Pour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation «Pour répondre électroniquement» prévue à cet effet. Fonctionnement de l'accord-cadre et des marchés subséquents: l'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de sa durée de validité. Il est décomposé en sept lots. Chaque lot correspond à un accord-cadre multi-attributaire, il est attribué aux quatre meilleures offres économiquement les plus avantageuses au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents seront multi-attributaires et seront attribués annuellement aux quatre entreprises retenues au stade de l'accord-cadre (sous réserve d'un nombre suffisant) après remise en concurrence des titulaires du lot concerné. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre peuvent compléter ses dispositions sans les modifier substantiellement. La procédure de passation de l'accord-cadre se déroulera en deux phases. Dans un premier temps, une phase dite de «candidature» se déroulera, puis une phase «offre», où seules les entreprises ayant participé et satisfait à la candidature pourront participer. Le Cahier des clauses particulières (CCP) commun à tous les lots ainsi que le Bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot, ne sont pas à compléter par les candidats en phase candidature. Ils sont remis pour information durant cette phase. Tous les éléments techniques et financiers (CCP, Bordereau des prix unitaires (BPU), Détail quantitatif estimatif (DQE), actes d'engagement de chaque lot etc.), seront transmis et à compléter lors de la phase «offre».
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 248-618685 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre opérationnel du tramway — 2 boulevard Henri Sappia
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-269467
Se réfère à l'avis: 2020/S 248-618685
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Éclairage electroportatif.
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Nom: Rexel
Numéro d'enregistrement national: 30930461605851
Adresse postale: allée des Peintres — ZI section A — Bât B2
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Côte d'Azur transmission (Nice roulements)
Numéro d'enregistrement national: 35269781700018
Adresse postale: 140 boulevard des Jardiniers
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: Trenois Decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Adresse postale: agence de Cannes — 1555 chemin de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national: 32968134000173
Adresse postale: ZA du Monne — 21 rue Deu Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 EUR 💰
Nom: Prolians Descours et Cabaud
Numéro d'enregistrement national: 42500921400304
Adresse postale: 2, RN 204
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Valeur totale du marché: 4 800 EUR 💰
1 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
6 400 EUR 💰
7 200 EUR 💰
10 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2021/S 102-269467 (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre opérationnel du tramway — 2 boulevard Henri Sappia
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-269467
Se réfère à l'avis: 2020/S 248-618685
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 350 EUR HT.
L'Estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 12 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Éclairage electroportatif.
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 350 EUR HT.
L'Estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 12 000 EUR HT.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot…
… (accord-cadre) est de 1 200 EUR HT.
… (marché subséquent) est de 5 000 EUR HT.
… (accord-cadre) est de 250 EUR HT.
… (accord-cadre) est de 1 000 EUR HT.
… (marché subséquent) est de 60 000 EUR HT.
… (accord-cadre) est de 1 600 EUR HT.
L'Estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 15 000 EUR HT.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 1 800 EUR HT.
L'Estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 40 000 EUR HT.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 2 600 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Nom: Rexel
Numéro d'enregistrement national: 30930461605851
Adresse postale: allée des Peintres — ZI section A — Bât B2
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Côte d'Azur transmission (Nice roulements)
Numéro d'enregistrement national: 35269781700018
Adresse postale: 140 boulevard des Jardiniers
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: Trenois Decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Adresse postale: agence de Cannes — 1555 chemin de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national: 32968134000173
Adresse postale: ZA du Monne — 21 rue Deu Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 EUR 💰
Nom: Prolians Descours et Cabaud
Numéro d'enregistrement national: 42500921400304
Adresse postale: 2, RN 204
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Valeur totale du marché: 4 800 EUR 💰
1 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
6 400 EUR 💰
7 200 EUR 💰
10 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2021/S 102-269467 (2021-05-25)
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