Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petit outillage
Produits/services: Outils à main📦
Brève description: Fourniture de petit outillage.
Valeur estimée hors TVA: EUR 608 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éclairage électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dépôt de bus de Drap: 3 avenue Jean Moulin, 06340 Drap. Dépôt du tramway: Henri Sappia — 31 boulevard Comte de Falicon, 06100 Nice CMCG: 155 boulevard du...”
Site principal ou lieu d'exécution
Dépôt de bus de Drap: 3 avenue Jean Moulin, 06340 Drap. Dépôt du tramway: Henri Sappia — 31 boulevard Comte de Falicon, 06100 Nice CMCG: 155 boulevard du Mercantour — 06200 Nice.
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Description du marché: Éclairage électroportatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Chaque lot pourra faire l'objet de trois...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Chaque lot pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que la durée totale n'excède quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 12 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à moteur📦
Description du marché: Outillage électroportatif.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de trois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que la durée totale n'excède quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 5 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils de levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦
Description du marché: Outils de levage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché: Outillage à main.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 60 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage pneumatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier📦
Description du marché: Outillage pneumatique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 15 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage d'atelier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Outillage d'atelier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 40 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Servantes et armoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Supports pour outils📦
Description du marché: Servantes et armoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait K-bis de moins de trois mois.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de...”
Dépôts et garanties exigés
Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est Monsieur l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur. Forme des prix: voir les conditions du marché (cahier des clauses particulières).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin du marché, reconductions comprises, en 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“Conditions de reponse au marche: conformément à la réforme du droit de la commande publique, depuis le 1.10.2018. Les candidatures et les offres à un marché...”
Conditions de reponse au marche: conformément à la réforme du droit de la commande publique, depuis le 1.10.2018. Les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — Le candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr — Pour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation «Pour répondre électroniquement» prévue à cet effet. Fonctionnement de l'accord-cadre et des marchés subséquents: l'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de sa durée de validité. Il est décomposé en sept lots. Chaque lot correspond à un accord-cadre multi-attributaire, il est attribué aux quatre meilleures offres économiquement les plus avantageuses au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents seront multi-attributaires et seront attribués annuellement aux quatre entreprises retenues au stade de l'accord-cadre (sous réserve d'un nombre suffisant) après remise en concurrence des titulaires du lot concerné. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre peuvent compléter ses dispositions sans les modifier substantiellement. La procédure de passation de l'accord-cadre se déroulera en deux phases. Dans un premier temps, une phase dite de «candidature» se déroulera, puis une phase «offre», où seules les entreprises ayant participé et satisfait à la candidature pourront participer. Le Cahier des clauses particulières (CCP) commun à tous les lots ainsi que le Bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot, ne sont pas à compléter par les candidats en phase candidature. Ils sont remis pour information durant cette phase. Tous les éléments techniques et financiers (CCP, Bordereau des prix unitaires (BPU), Détail quantitatif estimatif (DQE), actes d'engagement de chaque lot etc.), seront transmis et à compléter lors de la phase «offre».
Avis d'attribution de marché (2021-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: centre opérationnel du tramway — 2 boulevard Henri Sappia
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Éclairage electroportatif.
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 350 EUR HT.
L'Estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 12 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 1 200 EUR HT.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 5 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 250 EUR HT.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 5 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 1 000 EUR HT.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 60 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 1 600 EUR HT.
L'Estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 15 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 1 800 EUR HT.
L'Estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 40 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
L'estimation annuelle non contractuelle du lot (accord-cadre) est de 2 600 EUR HT.
L'Estimation annuelle non contractuelle du lot (marché subséquent) est de 15 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-618685
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Éclairage électroportatif
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Numéro d'enregistrement national: 30930461605851
Adresse postale: allée des Peintres — ZI section A — Bât B2
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Côte d'Azur transmission (Nice roulements)
Numéro d'enregistrement national: 35269781700018
Adresse postale: 140 boulevard des Jardiniers
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Le contractant est une PME ✅
Nom: Trenois Decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Adresse postale: agence de Cannes — 1555 chemin de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national: 32968134000173
Adresse postale: ZA du Monne — 21 rue Deu Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Outillage electroportatif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians Descours et Cabaud
Numéro d'enregistrement national: 42500921400304
Adresse postale: 2, RN 204
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Outils de levage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Outillage à main
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Outillage pneumatique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Outillage d'atelier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Servantes et armoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 400 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2021/S 102-269467 (2021-05-25)