La présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et sans montant maximum pour chacun des lots et pour la durée totale du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de peinture, papiers peints et produits divers à destination des locataires de l'OPH de la Somme”
Produits/services: Peintures et revêtements muraux📦
Brève description:
“La présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R....”
Brève description
La présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et sans montant maximum pour chacun des lots et pour la durée totale du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grand Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“La carte des différents secteurs est fournie en annexe 2 de l'acte d'engagement.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais de mise à disposition aux locataires
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-01-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— concernant les lots 1 et 3: il est conclu pour une durée égale à un an. Il est prévu deux reconductions;
— concernant le lot 2: la période initiale du...”
Description des renouvellements
— concernant les lots 1 et 3: il est conclu pour une durée égale à un an. Il est prévu deux reconductions;
— concernant le lot 2: la période initiale du marché va de sa notification au 7.1.2022. Le marché pourra être résilié par lettre recommandée avec avis de réception avec un préavis de trois mois. À compter du 8.1.2022, il est prévu trois reconduction(s) d'une durée d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Amiens Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“— concernant les lots 1 et 3: Il est conclu pour une durée égale à un an. Il est prévu deux reconductions;
— concernant le lot 2: la période initiale du...”
Description des renouvellements
— concernant les lots 1 et 3: Il est conclu pour une durée égale à un an. Il est prévu deux reconductions;
— concernant le lot 2: la période initiale du marché va de sa notification au 7.1.2022. Le marché pourra être résilié par lettre recommandée avec avis de réception avec un préavis de trois mois. À compter du 8.1.2022, il est prévu trois reconduction(s) d'une durée d'un an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants
(disponible à l'adresse suivante: internet:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants
(disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Justificatifs à produire relatifs à la candidature:
— aptitudes à exercer l'activité professionnelle (expériences, références, certificats
Pour des marchés de même nature);
— capacités techniques et professionnelles (qualification du personnel pour des
Marchés de même nature, ressources techniques);
— capacités économiques et financières (chiffre d'affaires).
Dans le cadre de l'utilisation du DUME, le candidat devra fournir les documents listés à l'article 5.1 du règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://amsom-habitat.fr/appels-doffres-en-cours/
— concernant les lots 1 et 3:
—
— Le marché prend effet à compter du 8.1.2022;
—— le marché prendra fin le 7.1.2025 au plus tard;
— concernant le lot 2:
—— le marché prend effet à compter de la date de sa notification;
—— le marché prendra fin le 7.1.2025 au plus tard.
Les groupements d'entreprise peuvent se porter candidat.
Pour le détail de la valeur technique, se référer à l'article 7.3.3 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 237-582828 (2020-12-01)
Informations complémentaires (2020-12-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R....”
Brève description
La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimal ni montant maximal pour chacun des lots et pour la durée totale du marché.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 237-582828
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-05 📅
L'heure: 12:15
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 12:15
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-05 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2020/S 247-612075 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue du Général-Frère
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R....”
Brève description
La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et sans montant maximum pour chacun des lots et pour la durée totale du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grand-Ouest
Titre: Secteur Grand-Est
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-582828
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Grand-Ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 71 boulevard du Général-Leclerc
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Amiens Métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Nuances
Adresse postale: 18 rue du Meilleur-Ouvrier de France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Grand-Est
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2021/S 084-214884 (2021-04-27)