Fourniture de papier
Commune d'Aix-en-Provence
Excepté pour le lot 5, les fournitures proposées devront répondre aux écolabels dont le contenu est précisé dans le CCAP, ou équivalent. La présente consultation comporte la remise d'échantillons. Les modalités sont précisées dans le règlement de consultation. La date limite de remise des échantillons est la même que celle de la remise de l'offre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-06 | Avis de marché |
| 2020-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2020dgmg0083/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376455
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier offset
Numéro du lot: 02
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier luxe et technique
Numéro du lot: 04
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier traceur jet d'encre (encres aqueuses et éco-solvants)
Numéro du lot: 05
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie d'Aix-en-Provence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 85.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 154-376455 (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2020dgmg0083/Jo
Brève description:
Excepté pour le lot 5, les fournitures proposées devront répondre aux écolabels dont le contenu est précisé dans le CCAP, ou équivalent. La présente consultation comporte la remise d'échantillons. Les modalités sont précisées dans le règlement de consultation. La date limite de remise des échantillons est la même que celle de la remise de l'offre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376455
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Les points de livraison sont précisés à titre indicatif au CCTP. Certains sites municipaux sont susceptibles de déménager durant la durée du marché. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Numéro du lot: 01
Brève description:
Les seuils minimal et maximal annuels sont respectivement fixés à 30 000 EUR HT et
100 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est reconductible trois fois un an de manière tacite. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Les points de livraison sont précisés à titre indicatif au CCTP. Certains sites municipaux sont susceptibles de déménager durant la durée du marché. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
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Numéro du lot: 02
Brève description:
Les seuils minimal et maximal annuels sont respectivement fixés à 15 000 EUR HT et
80 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Point de livraison unique: service de l'économat. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier couché demi-mat (cube)
Numéro du lot: 03
Description des renouvellements:
Le contrat est reconductible trois fois un an de manière tacite. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Numéro du lot: 04
Brève description:
Les seuils minimal et maximal annuels sont respectivement fixés à 5 000 EUR HT et
40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier traceur jet d'encre (encres aqueuses et éco-solvants)
Numéro du lot: 05
Brève description:
Les seuils minimal et maximal annuels sont respectivement fixés à 1 500 EUR HT et
10 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants; (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement; (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…
… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie d'Aix-en-Provence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 85.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Dans l'hypothèse où le contrat serait menée à son terme, une consultation serait lancée courant 1
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
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La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
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Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention
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«copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante indiquée dans le règlement de consultation.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020dgmg0083.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 154-376455 (2020-08-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611479
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-376455
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier Offset
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 41 221 EUR 💰
Nom: Papeteries du Dauphiné
Adresse postale: ZI Secteur D — Les Iscles
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 17376.20 EUR 💰
15 985 EUR 💰
Nom: Traceur Direct
Adresse postale: ZI Fontcouverte
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 1584.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 247-611479 (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611479
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-376455
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les points de livraison sont précisés à titre indicatif au CCTP. Certains sites municipaux sont susceptibles de déménager durant la durée du marché. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 08h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les seuils minimaux et maximaux annuels sont respectivement fixés à 30 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Les points de livraison sont précisés à titre indicatif au CCTP. Certains sites municipaux sont susceptibles de déménager durant la durée du marché. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 08h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Afficher plus
Brève description:
Les seuils minimaux et maximaux annuels sont respectivement fixés à 15 000 EUR HT et 80 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Point de livraison unique: service de l'économat. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 08h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier couche demi-mat (cube)
Brève description:
Les seuils minimaux et maximaux annuels sont respectivement fixés à…
… 5 000 EUR HT et 40 000 EUR HT.
… 1 500 EUR HT et 10 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 41 221 EUR 💰
Nom: Papeteries du Dauphiné
Adresse postale: ZI Secteur D — Les Iscles
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 17376.20 EUR 💰
15 985 EUR 💰
Nom: Traceur Direct
Adresse postale: ZI Fontcouverte
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 1584.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 247-611479 (2020-12-14)
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