Excepté pour le lot 5, les fournitures proposées devront répondre aux écolabels dont le contenu est précisé dans le CCAP, ou équivalent. La présente consultation comporte la remise d'échantillons. Les modalités sont précisées dans le règlement de consultation. La date limite de remise des échantillons est la même que celle de la remise de l'offre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier
2020dgmg0083/Jo
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“Excepté pour le lot 5, les fournitures proposées devront répondre aux écolabels dont le contenu est précisé dans le CCAP, ou équivalent. La présente...”
Brève description
Excepté pour le lot 5, les fournitures proposées devront répondre aux écolabels dont le contenu est précisé dans le CCAP, ou équivalent. La présente consultation comporte la remise d'échantillons. Les modalités sont précisées dans le règlement de consultation. La date limite de remise des échantillons est la même que celle de la remise de l'offre.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Les seuils minimal et maximal annuels sont respectivement fixés à 30 000 EUR HT et
100 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est reconductible trois fois un an de manière tacite. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est...”
Description des renouvellements
Le contrat est reconductible trois fois un an de manière tacite. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les points de livraison sont précisés à titre indicatif au CCTP. Certains sites municipaux sont susceptibles de déménager durant la durée du marché. Les...”
Informations complémentaires
Les points de livraison sont précisés à titre indicatif au CCTP. Certains sites municipaux sont susceptibles de déménager durant la durée du marché. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier offset
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Les seuils minimal et maximal annuels sont respectivement fixés à 15 000 EUR HT et
80 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Point de livraison unique: service de l'économat. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable...”
Informations complémentaires
Point de livraison unique: service de l'économat. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier couché demi-mat (cube)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est reconductible trois fois un an de manière tacite. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est...”
Description des renouvellements
Le contrat est reconductible trois fois un an de manière tacite. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier luxe et technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Les seuils minimal et maximal annuels sont respectivement fixés à 5 000 EUR HT et
40 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de papier traceur jet d'encre (encres aqueuses et éco-solvants)” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Les seuils minimal et maximal annuels sont respectivement fixés à 1 500 EUR HT et
10 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 85.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants; (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement; (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie d'Aix-en-Provence.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dans l'hypothèse où le contrat serait menée à son terme, une consultation serait lancée courant 1 semestre 2024.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention
«copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante indiquée dans le règlement de consultation.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020dgmg0083.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 154-376455 (2020-08-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les seuils minimaux et maximaux annuels sont respectivement fixés à 30 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Les points de livraison sont précisés à titre indicatif au CCTP. Certains sites municipaux sont susceptibles de déménager durant la durée du marché. Les...”
Informations complémentaires
Les points de livraison sont précisés à titre indicatif au CCTP. Certains sites municipaux sont susceptibles de déménager durant la durée du marché. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 08h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier Offset
Description
Description du marché:
“Les seuils minimaux et maximaux annuels sont respectivement fixés à 15 000 EUR HT et 80 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Point de livraison unique: service de l'économat. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable...”
Informations complémentaires
Point de livraison unique: service de l'économat. Les livraisons s'effectueront uniquement les mercredis et vendredi de chaque semaine (ou le jour ouvrable suivant si jour férié), de 08h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier couche demi-mat (cube)
Description
Description du marché:
“Les seuils minimaux et maximaux annuels sont respectivement fixés à 5 000 EUR HT et 40 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Les seuils minimaux et maximaux annuels sont respectivement fixés à 1 500 EUR HT et 10 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 154-376455
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 221 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture et livraison de papier Offset
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries du Dauphiné
Adresse postale: ZI Secteur D — Les Iscles
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17376.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture et livraison de papier couche demi-mat (cube)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 985 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fourniture et livraison de papier luxe et technique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Fourniture et livraison de papier traceur jet d'encre (encres aqueuses et éco-solvants)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Traceur Direct
Adresse postale: ZI Fontcouverte
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1584.34 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 247-611479 (2020-12-14)