Fourniture de papier blanc et couleur, papier en-tête, enveloppes avec et sans logotype

Département de la Haute-Loire

Fourniture de papier blanc et couleur, papier en-tête, enveloppes avec et sans logotype.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Haute-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-04	Avis de marché
2020-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2020-Dsi-0015/Jo
Brève description:

Fourniture de papier blanc et couleur, papier en-tête, enveloppes avec et sans logotype.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date limite de soumission: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-422032
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier A4/A3 grammage 80 g et rouleaux traceurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier A4/A3 grammage 80 g et rouleaux traceurs.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Papier pour copieur couleur/papier spécifique: Sra3, A3 et A4, grammage 100 g et plus
Numéro du lot: 2
Brève description:

Papier pour copieur couleur/papier spécifique: Sra3, A3 et A4, grammage 100 g et plus.

Intitulé du lot: Papiers A4 imprimés en-tête avec logotype conforme à la charte graphique
Numéro du lot: 3
Brève description: Papiers A4 imprimés en-tête avec logotype conforme à la charte graphique.
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Enveloppes et pochettes sans logotype, enveloppes et pochettes imprimées tous formats avec logotype conformes à la charte graphique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Enveloppes et pochettes sans logotype, enveloppes et pochettes imprimées tous formats avec logotype conforme à la charte graphique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Qualité: papier blanc recyclé (blancheur, épaisseur, opacité)
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité: papier performances environnementales attestées par écolabel européen ou équivalent (blancheur, épaisseur, opacité)
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Qualité des supports et de l'impression
Critère de qualité (pondération): 50.0
10.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Qualité (blancheur, épaisseur, opacité)
Prix (pondération): 30.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Département de la Haute-Loire — service juridique et achats — 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: chaque candidat devra joindre à son offre:

— pour le lot 1, une ramette de papier proposé (papier recyclé et performances environnementales);

— pour les lots 2, 3 et 4, un panel des différents produits demandés.

Ces échantillons ne feront l'objet d'aucune indemnisation et resteront propriété du Département de la Haute-Loire. Ils devront être livrés avant la date de fin de réception des offres, à l'adresse suivante: Service juridique et achat, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex en précisant «Échantillons pour le marché de fourniture de papier». Numéro de la consultation: 2020-dsi-0015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 175-422032 (2020-09-04)

Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Monseigneur-de-Galard, CS 20310

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611121
Se réfère à l'avis: 2020/S 175-422032
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier A4/A3 grammage 80 grammes et rouleaux traceurs
Brève description: Papier A4/A3 grammage 80 grammes et rouleaux traceurs.
Intitulé du lot: Papier pour copieur couleur/papier spécifique: SRA3, A3 et A4, grammage 100 g et plus
Brève description:

Papier pour copieur couleur/papier spécifique: SRA3, A3 et A4, grammage 100 g et plus.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle-Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Antalis
Adresse postale: 2 av. des Accords-de-Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 247-611121 (2020-12-14)

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