Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papier blanc et couleur, papier en-tête, enveloppes avec et sans logotype
2020-Dsi-0015/Jo”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“Fourniture de papier blanc et couleur, papier en-tête, enveloppes avec et sans logotype.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier A4/A3 grammage 80 g et rouleaux traceurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Adhésifs📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Papier A4/A3 grammage 80 g et rouleaux traceurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Qualité: papier blanc recyclé (blancheur, épaisseur, opacité)
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Qualité: papier performances environnementales attestées par écolabel européen ou équivalent (blancheur, épaisseur, opacité)”
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 35.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Papier pour copieur couleur/papier spécifique: Sra3, A3 et A4, grammage 100 g et plus” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Papier pour copieur couleur/papier spécifique: Sra3, A3 et A4, grammage 100 g et plus.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des supports et de l'impression
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers A4 imprimés en-tête avec logotype conforme à la charte graphique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton📦
Description du marché: Papiers A4 imprimés en-tête avec logotype conforme à la charte graphique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (blancheur, épaisseur, opacité)
Prix (pondération): 30.0
Description
Informations complémentaires: Aucune
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enveloppes et pochettes sans logotype, enveloppes et pochettes imprimées tous formats avec logotype conformes à la charte graphique” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché:
“Enveloppes et pochettes sans logotype, enveloppes et pochettes imprimées tous formats avec logotype conforme à la charte graphique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-29
08:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Département de la Haute-Loire — service juridique et achats — 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: chaque candidat devra joindre à son offre:
— pour le lot 1, une ramette de papier proposé (papier recyclé et performances environnementales);
— pour les lots 2, 3 et 4, un panel des différents produits demandés.
Ces échantillons ne feront l'objet d'aucune indemnisation et resteront propriété du Département de la Haute-Loire. Ils devront être livrés avant la date de fin de réception des offres, à l'adresse suivante: Service juridique et achat, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex en précisant «Échantillons pour le marché de fourniture de papier». Numéro de la consultation: 2020-dsi-0015.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 175-422032 (2020-09-04)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Monseigneur-de-Galard, CS 20310
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Papier A4/A3 grammage 80 grammes et rouleaux traceurs
Description
Description du marché: Papier A4/A3 grammage 80 grammes et rouleaux traceurs.
Champ d'application du marché
Titre:
“Papier pour copieur couleur/papier spécifique: SRA3, A3 et A4, grammage 100 g et plus” Description
Description du marché:
“Papier pour copieur couleur/papier spécifique: SRA3, A3 et A4, grammage 100 g et plus.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 175-422032
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier A4/A3 grammage 80 grammes et rouleaux traceurs
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle-Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Papier pour copieur couleur/papier spécifique: SRA3, A3 et A4, grammage 100 g et plus” Nom et adresse du contractant
Nom: Antalis
Adresse postale: 2 av. des Accords-de-Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papiers A4 imprimés en-tête avec logotype conforme à la charte graphique
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Enveloppes et pochettes sans logotype, enveloppes et pochettes imprimées tous formats avec logotype conformes à la charte graphique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2020/S 247-611121 (2020-12-14)