Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine

CHU — hôpitaux de Rouen

Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine:
— lot nº 1: fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries pour le CHU Rouen Normandie, le CH du Rouvray, le CH du Bois-Petit, le CH du Belvédère, le CH de l'Austreberthe;
— lot nº 2: fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot;
— lot nº 3: fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray;
— lot nº 4: fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Qui ?

• CHU — hôpitaux de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-18	Avis de marché

Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Numéro de référence: Aoo_ght_pains_viennoiseries
Brève description:

Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine: — lot nº 1: fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries pour le CHU Rouen Normandie, le CH du Rouvray, le CH du Bois-Petit, le CH du Belvédère, le CH de l'Austreberthe; — lot nº 2: fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot; — lot nº 3: fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray; — lot nº 4: fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 235088183 📠
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=685199&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-623497
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine:

— lot nº 1: fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries pour le CHU Rouen Normandie, le CH du Rouvray, le CH du Bois-Petit, le CH du Belvédère, le CH de l'Austreberthe;

— lot nº 2: fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot;

— lot nº 3: fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray;

— lot nº 4: fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries pour le CHU Rouen Normandie, le CH du Rouvray, le CH du Bois-Petit, le CH du Belvédère, le CH de l'Austreberthe. Voir CCTP et BPU.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public peut être reconduit trois fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale de quatre ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU Rouen Normandie reconduit automatiquement le marché public).

Intitulé du lot: Fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot: voir CCTP et BPU.
Intitulé du lot: Fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray: voir CCTP et BPU.
Intitulé du lot: Fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray: voir CCTP et BPU.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU Rouen Normandie.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la période des quatre années potentielles du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 250-623497 (2020-12-18)

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