Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine:
— lot nº 1: fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries pour le CHU Rouen Normandie, le CH du Rouvray, le CH du Bois-Petit, le CH du Belvédère, le CH de l'Austreberthe;
— lot nº 2: fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot;
— lot nº 3: fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray;
— lot nº 4: fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
AOO_GHT_PAINS_VIENNOISERIES”
Produits/services: Produits de boulangerie📦
Brève description:
“Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine:
— lot nº 1: fourniture de pains frais fabriqués à...”
Brève description
Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine:
— lot nº 1: fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries pour le CHU Rouen Normandie, le CH du Rouvray, le CH du Bois-Petit, le CH du Belvédère, le CH de l'Austreberthe;
— lot nº 2: fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot;
— lot nº 3: fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray;
— lot nº 4: fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries pour le CHU Rouen Normandie, le CH du...”
Description du marché
Fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et de viennoiseries pour le CHU Rouen Normandie, le CH du Rouvray, le CH du Bois-Petit, le CH du Belvédère, le CH de l'Austreberthe. Voir CCTP et BPU.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public peut être reconduit trois fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale de quatre ans. Cette reconduction est...”
Description des renouvellements
Le marché public peut être reconduit trois fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale de quatre ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU Rouen Normandie reconduit automatiquement le marché public).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pains frais pour le CH d'Yvetot: voir CCTP et BPU.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pains frais pour le CH de Neufchâtel-en-Bray: voir CCTP et BPU.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pains frais pour le CH de Gournay-en-Bray: voir CCTP et BPU.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU Rouen Normandie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la période des quatre années potentielles du marché.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 250-623497 (2020-12-18)