Fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université

Université d'Aix-Marseille

Le présent marché a pour objet: la fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment: les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux, les souscriptions et ventes par courtage, les manuscrits et tapuscrits, les livres électroniques présentés en «bouquets» ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique.
La consultation comprend sept lots détaillés dans le «Bloc 4 section II: description» ci-dessous. Pour information, les lots 6 et 7 ne font pas partie de la présente consultation (cf. article 1.2 du CCP).
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Erasmus antiquariaat en boekhandel BV
• SAS Decitre

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-08	Avis de marché
2020-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: AMU31-2020
Brève description:

Le présent marché a pour objet: la fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment: les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux, les souscriptions et ventes par courtage, les manuscrits et tapuscrits, les livres électroniques présentés en «bouquets» ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique. La consultation comprend sept lots détaillés dans le «Bloc 4 section II: description» ci-dessous. Pour information, les lots 6 et 7 ne font pas partie de la présente consultation (cf. article 1.2 du CCP). Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568126&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568126&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269318
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

— La «Valeur estimée» (cf. II.2.6)) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Valeur totale estimée: 4 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des lettres et sciences humaines
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP.

Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de douze mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de douze mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7)).

Informations complémentaires:

— La «Valeur estimée» (cf. II.2.6)) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Intitulé du lot: Lot 2 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences sociales (droit, science politique et économie-gestion)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences et techniques
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine de la santé
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 — ouvrages étrangers imprimés
Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU).
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568126&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

— Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses…). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «Clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide — De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est: arkia.belhadi@univ-amu.fr — information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'état — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC). — Information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. En complément de l'article II.2.7): à titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de fin septembre 2020 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCP sur la durée. Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC). Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement. Forme, contenu et nature des prix(révision,etc.): se reporter à l'article 9 du CCP.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);

— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université. Pour cela, il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «Pouvoir adjudicateur».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 111-269318 (2020-06-08)

Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet du marché: la fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment: — les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux; — les souscriptions et ventes par courtage; — les manuscrits et tapuscrits, les livres électroniques présentés en «bouquets» ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique. La consultation comprend sept lots détaillés dans le «Bloc 4 section II: description» ci-dessous. Pour information, les lots 6 et 7 ne font pas partie de la présente consultation (cf. article 1.2 du CCP). Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Valeur totale du marché: 4 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-587971
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269318
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

— la «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux;

— les souscriptions et ventes par courtage;

— les manuscrits et tapuscrits, les livres électroniques présentés en «bouquets» ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique.

La consultation comprend sept lots détaillés dans le «Bloc 4 section II: description» ci-dessous. Pour information, les lots 6 et 7 ne font pas partie de la présente consultation (cf. article 1.2 du CCP). Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Description des options:

Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) [cf. II.2.7) de l'avis de marché].

Informations complémentaires:

— la «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP.

Informations complémentaires:

— la «Valeur estimée» (cf. II.2.6 de l'avis de marché) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom: SAS Decitre
Numéro d'enregistrement national: 956 513 147 00192
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426680068 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
1 620 000 EUR 💰
660 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Numéro d'enregistrement national: 33044879
Adresse postale: Veemarkt 207
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1019CJ
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +31 205353433 📞
Pays: Groot-Amsterdam 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Pôle des marchés publics

Référence
Informations complémentaires

Les documents du marché* sont disponibles sur place et sur rendez-vous, à l'adresse du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.

* sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l'article L. 2132-1 du code de la commande publique. Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

Source: OJS 2020/S 238-587971 (2020-12-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)