Le présent marché a pour objet: la fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment: les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux, les souscriptions et ventes par courtage, les manuscrits et tapuscrits, les livres électroniques présentés en «bouquets» ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique.
La consultation comprend sept lots détaillés dans le «Bloc 4 section II: description» ci-dessous. Pour information, les lots 6 et 7 ne font pas partie de la présente consultation (cf. article 1.2 du CCP).
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université
AMU31-2020”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet: la fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université. Sont exclus du présent appel d'offres,...”
Brève description
Le présent marché a pour objet: la fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment: les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux, les souscriptions et ventes par courtage, les manuscrits et tapuscrits, les livres électroniques présentés en «bouquets» ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique.
La consultation comprend sept lots détaillés dans le «Bloc 4 section II: description» ci-dessous. Pour information, les lots 6 et 7 ne font pas partie de la présente consultation (cf. article 1.2 du CCP).
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des lettres et sciences humaines” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R....”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de douze mois fermes. Il pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de douze mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de douze mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7)).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— La «Valeur estimée» (cf. II.2.6)) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences sociales (droit, science politique et...”
Titre
Lot 2 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences sociales (droit, science politique et économie-gestion)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 620 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences et techniques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine de la santé” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — ouvrages étrangers imprimés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix-Marseille (AMU).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“— Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès...”
— Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses…). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «Clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide — De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est: arkia.belhadi@univ-amu.fr — information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'état — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC). — Information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. En complément de l'article II.2.7): à titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de fin septembre 2020 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCP sur la durée. Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC). Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement. Forme, contenu et nature des prix(révision,etc.): se reporter à l'article 9 du CCP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université. Pour cela, il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «Pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 111-269318 (2020-06-08)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique — Pôle des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet du marché: la fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents...”
Brève description
Objet du marché: la fourniture de monographies imprimées pour les besoins d'Aix-Marseille Université. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment:
— les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux;
— les souscriptions et ventes par courtage;
— les manuscrits et tapuscrits, les livres électroniques présentés en «bouquets» ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique.
La consultation comprend sept lots détaillés dans le «Bloc 4 section II: description» ci-dessous. Pour information, les lots 6 et 7 ne font pas partie de la présente consultation (cf. article 1.2 du CCP). Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) [cf. II.2.7) de l'avis de marché].
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— la «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).”
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R....”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— la «Valeur estimée» (cf. II.2.6 de l'avis de marché) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 111-269318
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020FAMUAO0109
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des lettres et sciences humaines”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Decitre
Numéro d'enregistrement national: 956 513 147 00192
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426680068📞
Fax: +33 426680069 📠
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences sociales (droit, science politique et...”
Titre
Lot 2 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences sociales (droit, science politique et économie-gestion)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 620 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences et techniques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4 — ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine de la santé” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020FAMUAO0110
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5 — ouvrages étrangers imprimés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Numéro d'enregistrement national: 33044879
Adresse postale: Veemarkt 207
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1019CJ
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +31 205353433📞
Fax: +31 206206799 📠
Région: Groot-Amsterdam 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
“Les documents du marché* sont disponibles sur place et sur rendez-vous, à l'adresse du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
* sauf les...”
Les documents du marché* sont disponibles sur place et sur rendez-vous, à l'adresse du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
* sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l'article L. 2132-1 du code de la commande publique. Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2020/S 238-587971 (2020-12-02)