Fourniture de mobiliers urbains (barrières, potelets, râteliers à vélos) — années 2021-2024

Ville d'Avignon

Fourniture de mobiliers urbains (barrières, potelets, râteliers à vélos) — années 2021-2024. La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de quatre ans: montant minimal = 30 000 EUR HT/an et montant maximal = 500 000 EUR HT/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-29 Avis de marché
2021-03-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 20S0041
Brève description:
Fourniture de mobiliers urbains (barrières, potelets, râteliers à vélos) — années 2021-2024. La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de quatre ans: montant minimal = 30 000 EUR HT/an et montant maximal = 500 000 EUR HT/an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: https://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-523582
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobiliers urbains (barrières, potelets, râteliers à vélos) — années 2021-2024.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement trois fois par période d'un an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du code de la commande publique);
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— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4e étage, bureau 411
Commune postale: Avignon Cedex 9
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 8801
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nimes.tribunal-adminitsratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 214-523582 (2020-10-29)
Avis d'attribution de marché (2021-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobiliers urbains (barrières, potelets, râteliers à vélos) — années 2021-2024. La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de quatre ans: — montant minimal = 30 000 EUR HT/an, et — montant maximal = 500 000 EUR HT/an.
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Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-149635
Se réfère à l'avis: 2020/S 214-523582
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Accord-cadre avec montant minimal par période d'un an, de 30 000,00 EUR HT et un montant maximal par période d'un an, de 500 000,00 EUR HT. Montant du DQE valant BPU: 69 632,50 EUR HT. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans. Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée dans «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur».
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobiliers urbains (barrières, potelets, râteliers à vélos) — années 2021-2024. La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de quatre ans:
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— montant minimal = 30 000 EUR HT/an, et
— montant maximal = 500 000 EUR HT/an.
Fourniture de mobiliers urbains (barrières, potelets, râteliers à vélos) — années 2021-2024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-16 📅
Nom: Henry
Adresse postale: BP 26 — clos de Souspiron
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre avec montant minimal par période d'un an, de 30 000,00 EUR HT et un montant maximal par période d'un an, de 500 000,00 EUR HT.
Montant du DQE valant BPU: 69 632,50 EUR HT. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée dans «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur».
Source: OJS 2021/S 060-149635 (2021-03-22)