Fourniture de mobiliers et prestations associées pour l'aménagement de la future médiathèque/maison de quartier Léonard de Vinci

Commune de Vaulx-en-Velin

Appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de mobiliers standards de médiathèque et mobilier d'accueil du public et les prestations associées pour l'aménagement de la future médiathèque/maison de quartier «Léonard de Vinci» à Vaulx-en-Velin, dont la livraison est prévue à ce jour durant le 2 trimestre 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IDM
• Spark Happy Monday

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-12	Avis de marché
2021-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Numéro de référence: Mobilier Mmq
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bibliothèque 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date limite de soumission: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-550055
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Pas de montant minimal annuel/pas de montant maximal annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot 1: mobilier standard de médiathèque et mobilier d'accueil du public
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dont assises jeunes publics et adultes: rayonnages, bacs, meubles pour périodiques, présentoirs, tables, tables basses, table d'hôte, chaises, tabourets, chariots de transport, lampes de table, mobilier extérieur, porte-manteau, fauteuils, poufs, canapés.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser deux ans. Date prévisionnelle de début de la période d'installation du mobilier est fixé à début juin 2021.

Informations complémentaires: Pas de montant minimal annuel/pas de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Lot 2: mobilier de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description: Tables, chaises, armoires de rangement, étagères, avec cloisons acoustiques.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: mobilier pour les réserves, les expositions et autres
Numéro du lot: 3
Brève description:

Rayonnage type compactus, meuble à plan, rack à tableaux, vitrines, panneaux d'exposition, poteaux à sangle, cimaises, présentoirs (porte-affiche sur câble, chevalets), étagères salle archives, stockage produits.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant;

— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent;

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou K-bis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;

— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clauses environnementales: voir CCTP:

— respect du règlement bois de l'Union européenne;

— le bois utilisé pour les éléments menuisés doit être issu de forêts à gestion durable et raisonnée, conforme au système PEFC ou FSC ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (voir RC)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires: non. Conditions financières: — paiement: après réalisation de la prestation, le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la demande d'acompte ou de la facture par la ville, sous réserve de la certification du service fait;

— avances: une avance est accordée au titulaire de l'accord-cadre dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 à R. 2191-5 du code de la commande publique. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur l'intégralité du remboursement de l'avance (pas de caution). À défaut d'indication du titulaire dans l'acte d'engagement concernant le versement de l'avance, celle-ci sera considérée comme refusée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 224-550055 (2020-11-12)

Avis d'attribution de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Belin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-296494
Se réfère à l'avis: 2020/S 224-550055
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Pas de montant minimal annuel. Pas de montant maximal annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert.

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de mobiliers standards de médiathèque et mobilier d'accueil du public et les prestations associées pour l'aménagement de la future médiathèque/maison de quartier «Léonard de Vinci» à Vaulx-en-Velin, dont la livraison est prévue à ce jour durant le deuxième trimestre 2021.

Informations complémentaires: Pas de montant minimal annuel. Pas de montant maximal annuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir Rc)
Critère de coût (nom): Prix (voir Rc)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Nom: Idm
Adresse postale: 19 rue la Noue Bras de Fer
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Spark happy monday
Adresse postale: 1625 route du Sara
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Référence
Informations complémentaires

La valeur du marché est le montant estimatif des trois lots pour la durée du marché.

Accord-cadre à bons de commandes.

Lot 1: pas de montant minimal annuel. Pas de montant maximal annuel. Montant estimé: 360000 EUR.

Lot 2: pas de montant minimal annuel. Pas de montant maximal annuel. Montant estimé: 60 000 EUR.

Durée de l'accord cadre: douze mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2 ans.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 113-296494 (2021-06-09)

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