Appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de mobiliers standards de médiathèque et mobilier d'accueil du public et les prestations associées pour l'aménagement de la future médiathèque/maison de quartier «Léonard de Vinci» à Vaulx-en-Velin, dont la livraison est prévue à ce jour durant le 2 trimestre 2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobiliers et prestations associées pour l'aménagement de la future médiathèque/maison de quartier Léonard de Vinci
Mobilier Mmq”
Produits/services: Mobilier de bibliothèque📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet la...”
Brève description
Appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de mobiliers standards de médiathèque et mobilier d'accueil du public et les prestations associées pour l'aménagement de la future médiathèque/maison de quartier «Léonard de Vinci» à Vaulx-en-Velin, dont la livraison est prévue à ce jour durant le 2 trimestre 2021.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: mobilier standard de médiathèque et mobilier d'accueil du public
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Dont assises jeunes publics et adultes: rayonnages, bacs, meubles pour périodiques, présentoirs, tables, tables basses, table d'hôte, chaises, tabourets,...”
Description du marché
Dont assises jeunes publics et adultes: rayonnages, bacs, meubles pour périodiques, présentoirs, tables, tables basses, table d'hôte, chaises, tabourets, chariots de transport, lampes de table, mobilier extérieur, porte-manteau, fauteuils, poufs, canapés.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (voir RC)
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser deux ans. Date prévisionnelle de début de la période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser deux ans. Date prévisionnelle de début de la période d'installation du mobilier est fixé à début juin 2021.
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Informations complémentaires: Pas de montant minimal annuel/pas de montant maximal annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: mobilier de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Description du marché: Tables, chaises, armoires de rangement, étagères, avec cloisons acoustiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: mobilier pour les réserves, les expositions et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché:
“Rayonnage type compactus, meuble à plan, rack à tableaux, vitrines, panneaux d'exposition, poteaux à sangle, cimaises, présentoirs (porte-affiche sur câble,...”
Description du marché
Rayonnage type compactus, meuble à plan, rack à tableaux, vitrines, panneaux d'exposition, poteaux à sangle, cimaises, présentoirs (porte-affiche sur câble, chevalets), étagères salle archives, stockage produits.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant;
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent;
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou K-bis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clauses environnementales: voir CCTP:
— respect du règlement bois de l'Union européenne;
— le bois utilisé pour les éléments menuisés doit être issu de...”
Conditions d'exécution du contrat
Clauses environnementales: voir CCTP:
— respect du règlement bois de l'Union européenne;
— le bois utilisé pour les éléments menuisés doit être issu de forêts à gestion durable et raisonnée, conforme au système PEFC ou FSC ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-06
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires: non. Conditions financières: — paiement: après réalisation de la prestation, le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la demande d'acompte ou de la facture par la ville, sous réserve de la certification du service fait;
— avances: une avance est accordée au titulaire de l'accord-cadre dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 à R. 2191-5 du code de la commande publique. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur l'intégralité du remboursement de l'avance (pas de caution). À défaut d'indication du titulaire dans l'acte d'engagement concernant le versement de l'avance, celle-ci sera considérée comme refusée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 224-550055 (2020-11-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Vaulx-en-Belin
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet la...”
Brève description
Appel d'offres ouvert.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de mobiliers standards de médiathèque et mobilier d'accueil du public et les prestations associées pour l'aménagement de la future médiathèque/maison de quartier «Léonard de Vinci» à Vaulx-en-Velin, dont la livraison est prévue à ce jour durant le deuxième trimestre 2021.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: Pas de montant minimal annuel. Pas de montant maximal annuel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir Rc)
Critère de coût (nom): Prix (voir Rc)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 224-550055
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021a013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: mobilier standard de médiathèque et mobilier d'accueil du public
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Idm
Adresse postale: 19 rue la Noue Bras de Fer
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021a014
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: mobilier de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Spark happy monday
Adresse postale: 1625 route du Sara
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: mobilier pour les réserves, les expositions et autres
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“La valeur du marché est le montant estimatif des trois lots pour la durée du marché.
Accord-cadre à bons de commandes.
Lot 1: pas de montant minimal annuel....”
La valeur du marché est le montant estimatif des trois lots pour la durée du marché.
Accord-cadre à bons de commandes.
Lot 1: pas de montant minimal annuel. Pas de montant maximal annuel. Montant estimé: 360000 EUR.
Lot 2: pas de montant minimal annuel. Pas de montant maximal annuel. Montant estimé: 60 000 EUR.
Durée de l'accord cadre: douze mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2 ans.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 113-296494 (2021-06-09)