Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. Les exigences liées aux dépôts des plis dématérialisées sont explicitées au règlement de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Aoo-Fmoburbain
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. Les exigences liées aux dépôts des plis dématérialisées sont explicitées au règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poteaux barrières mobilier inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: Poteaux barrières mobilier inox.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'union européenne les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.”
Description des renouvellements
Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'union européenne les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Potelets à gorge
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Description du marché: Potelets à gorge.
Description des renouvellements:
“Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne, les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.”
Description des renouvellements
Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne, les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corbeilles spirales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Corbeilles spirales.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bancs mobilier courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bancs📦
Description du marché: Bancs mobilier courant.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bancs mobilier d'exception
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Bancs mobilier d'exception.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arceaux vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Arceaux vélos.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimal et sans montants maximaux annuels. Les montants estimatifs et la durée de l'accord-cadre sont indiqués à l'article 2 du règlement de la consultation. Les délais sont indiqués à l'article 4.2 de l'acte d'engagement. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La ville de Beauvais se réserve le droit de ne pas donner suite à la procédure. En cas d'absence d'offre ou si toutes les offres déposées sont inappropriées, la ville de Beauvais se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article L. 2122-1 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre ne pourra faire l'objet d'aucune négociation. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard 9 jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres (soit jusqu'au 25.2.2020 à 12:00), obligatoirement sur la plate-forme des marchés publics de la ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr — Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses aux questions seront adressées, via la plate-forme, au plus tard 7 jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 27.2.2020 à 12:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation. Autres informations: l'ouverture des plis est programmée le 5.3.2020 à 14:00, à Beauvais. Elle n'est pas publique. Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 022-047618 (2020-01-29)
Avis d'attribution de marché (2020-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pôle technique opérationnel, 1, rue Desgroux
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain;
— l'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert...”
Brève description
— le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain;
— l'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières;
— les exigences liées aux dépôts des plis dématérialisées sont explicitées au règlement de la consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — poteaux barrières mobilier inox.
Description du marché: — potelets à gorge.
Description du marché: — corbeilles spirales.
Description du marché: — bancs mobilier courant.
Description du marché: — bancs mobilier d'exception.
Description du marché: — mobilier de propreté canine.
Description du marché: — arceaux vélos.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 022-047618
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Poteaux barrières mobilier inox
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobilier Henry
Adresse postale: Clos Souspiron
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Potelets à gorge
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Corbeilles spirales
Nom et adresse du contractant
Nom: Acropose SA
Adresse postale: 20 Cours Borodine
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bancs mobilier courant
Nom et adresse du contractant
Nom: Sineu-Graff
Adresse postale: 253a rue d'Epfig
Commune postale: Kogenheim
Code postal: 67230
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bancs mobilier d'exception
Nom et adresse du contractant
Nom: Square
Adresse postale: ZA du Bedat
Commune postale: Saint-Médard d'Eyrans
Code postal: 33650
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Mobilier de propreté canine
Nom et adresse du contractant
Nom: Animo concept
Adresse postale: 6 place des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Arceaux vélos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal administratif ci-dessus.
— le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal administratif ci-dessus.
— le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 079-186274 (2020-04-20)