Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mecagricole

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-21	Avis de marché
2020-10-20	Informations complémentaires
2021-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Numéro de référence: 71200100
Brève description:

Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-448926
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour un montant minimal annuel de 30 000,00 EUR HT et un montant maximal annuel de 110 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le CT1 et CT4
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le CT1 — territoire Marseille Provence — et CT4 — territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile.

Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé pour un montant minimal annuel de 30 000,00 EUR HT et un montant maximal annuel de 110 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le CT2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le CT2 — territoire du Pays d'Aix.

Valeur estimée hors TVA: 43 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé pour un montant minimal annuel de 20 000,00 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le CT3, CT5 ET CT6
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le CT3 — territoire du pays Salonais — CT5 — territoire Istres Ouest Provence — et Ct6 — territoire du pays de Martigues.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé pour un montant minimal annuel de 10 000,00 EUR HT et un montant maximal annuel de 40 000,00 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CT1 — territoire Marseille Provence — et Ct4 — territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile.

CT2 — territoire du Pays d'Aix

CT3 — pays Salonais, CT5 — Istres Ouest Provence, CT6 — pays de Martigues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22.3.2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe).

Capacité technique et professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 22.3.2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous.

— sous-critère A: l'adéquation des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution de l'accord-cadre: 50 %;

— sous-critère B: la qualité du service après-vente et l'assistance technique: 50 %.

Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.

Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr/

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation;

— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative);

— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative);

— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'État, ass., 4.4.2014, «département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-448926 (2020-09-21)

Informations complémentaires (2020-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-503336
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-448926
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2020/S 207-503336 (2020-10-20)

Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 122433.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021852
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille tél. +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vendredi sauf jours fériés de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP BP 48014 13567 Marseille Cedex 02.

Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le Ct1 — Territoire Marseille Provence — et Ct4 — Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le Ct2
Brève description:

Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le Ct2 — Territoire du Pays d'Aix.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le Ct3, Ct5 et Ct6
Brève description:

Fourniture de matériels, de pièces détachées et d'accessoires de motoculture et prestation de réparation et de maintenance de ces matériels pour le Ct3 — Territoire du Pays Salonais, Ct5 — Territoire Istres Ouest Provence — et Ct6 — Territoire du Pays de Martigues.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ct1 — Territoire Marseille Provence — et Ct4 — Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile.

Ct2 — Territoire du Pays d'Aix.

Ct3 — Pays Salonais, Ct5 — Istres Ouest Provence, Ct6 — Pays de Martigues.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom: Mecagricole
Adresse postale: 2480 route de Sanary
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 60309.83 EUR 💰
33 751 EUR 💰
28372.71 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours;

— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'état, Ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Source: OJS 2021/S 011-021852 (2021-01-13)

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