Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande. Il est conclu avec des montants minimal et maximal par lots et par années, identiques à chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDIS de l'Isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38602
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de Monsieur le président du conseil d'administration
Téléphone: +33 476268973📞
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.sdis38.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis38.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://sdis38.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public local
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels à usage des sapeurs-pompiers
Matériels
Produits/services: Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande. Il est conclu avec des montants minimal et maximal par lots et par années, identiques à...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande. Il est conclu avec des montants minimal et maximal par lots et par années, identiques à chaque période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'extinction de feux de cheminée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de matériels à usage des sapeurs-pompiers — matériels d'extinction de feux de cheminée.
Montant minimal par an: 1 000 EUR HT.
Montant maximal par...”
Description du marché
Fourniture de matériels à usage des sapeurs-pompiers — matériels d'extinction de feux de cheminée.
Montant minimal par an: 1 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 10 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (appréciée au regard des réponses apportées au CCTP et de la documentation technique)”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée...”
Description des renouvellements
Ce marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de reconnaissance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériels à usage des sapeurs-pompiers - matériels de reconnaissance.
Montant minimal par an: 3 000 EUR HT..
Montant maximal par an: 30 000...”
Description du marché
Fourniture de matériels à usage des sapeurs-pompiers - matériels de reconnaissance.
Montant minimal par an: 3 000 EUR HT..
Montant maximal par an: 30 000 EUR HT...
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (appréciée au regard des échantillons, des réponses apportées au CCTP et de la documentation technique)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balises sonores de localisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers - balises sonores de localisation
Montant minimal par an: 4 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 40 000...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers - balises sonores de localisation
Montant minimal par an: 4 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 40 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de détection gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers - matériels de détection gaz
Montant minimal par an: 10 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 70 000 EUR...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers - matériels de détection gaz
Montant minimal par an: 10 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 70 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils de chantier et outils forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers -
Outils de chantier et outils forestiers
Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.
Montant maximal par...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers -
Outils de chantier et outils forestiers
Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 20 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers -
Matériels de levage
Montant minimal par an: 4 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 40 000 EUR HT.
Ces...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers -
Matériels de levage
Montant minimal par an: 4 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 40 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jerricans et bidons
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — jerricans et bidons.
Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 20 000 EUR...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — jerricans et bidons.
Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 20 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Absorbants
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — absorbants.
Montant minimal par an: 500 EUR HT.
Montant maximal par an: 5 000 EUR HT.
Ces montants...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — absorbants.
Montant minimal par an: 500 EUR HT.
Montant maximal par an: 5 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils de forcement
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — outils de forcement.
Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 20 000 EUR...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — outils de forcement.
Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 20 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupe-Boulons
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — coupe-boulons.
Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 20 000 EUR HT.
Ces...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — coupe-boulons.
Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 20 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillages électroportatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — outillages électroportatifs.
Montant minimal par an: 15 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 45 000...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — outillages électroportatifs.
Montant minimal par an: 15 000 EUR HT.
Montant maximal par an: 45 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils d'extinction
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — outils d'extinction.
Montant minimal par an: 500 EUR HT.
Montant maximal par an: 5 000 EUR HT.
Ces...”
Description du marché
Fournitures de matériels à usage des sapeurs-pompiers — outils d'extinction.
Montant minimal par an: 500 EUR HT.
Montant maximal par an: 5 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— copie du ou des jugements prononcé si...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— copie du ou des jugements prononcé si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2143-3 1º et R. 2143-6 du code de la commande publique (DC1 version 1.4.2019 ou équivalent).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.” Conditions de participation
Aucun.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— moyens humains (effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années);
— moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
— moyens humains (effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années);
— moyens techniques (notamment les moyens généraux de la société, utilisés pour la réalisation de contrats de même nature par exemple: outillage, équipement informatique, dispositif de livraison...);
— liste des principales références de prestations effectuées au cours des trois dernières années; ou tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité économique et financière, et de ses capacités techniques et professionnelles, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés ci-dessus pour en justifier.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Aucun.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-04
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Éléments complémentaires du 2.2.5: les sous-critères de la valeur technique sont détaillés à l'annexe 1 du RC.
Éléments complémentaires du 3.1.2 et 3.1.3:...”
Éléments complémentaires du 2.2.5: les sous-critères de la valeur technique sont détaillés à l'annexe 1 du RC.
Éléments complémentaires du 3.1.2 et 3.1.3: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit des opérateurs économiques.
La signature électronique n'est pas préconisée. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Retrait du dossier de consultation sur https://sdis38.achatpublic.com ou via https://www.sdis38.fr
La mise en ligne des documents est totale. La remise des offres se fait uniquement par voie électronique sur https://sdis38.achatpublic.com
Seuls les échantillons demandés seront envoyés par voie postale, transporteur ou remis contre récépissé à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 121-294637 (2020-06-22)
Informations complémentaires (2020-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: À l'attention de M. le président du Conseil d'administration
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 121-294637
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-03 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-02 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 134-329499 (2020-07-09)
Informations complémentaires (2020-07-28)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Dans un délai d'un mois à compter de la lettre les informant du rejet de leur offre, les candidats non retenus pourront solliciter la restitution des...”
Texte
Dans un délai d'un mois à compter de la lettre les informant du rejet de leur offre, les candidats non retenus pourront solliciter la restitution des échantillons. Cette restitution s'effectuera aux frais du demandeur, suite à une demande écrite auprès du groupement équipements du SDIS de l'Isère.
Les échantillons joints aux offres seront ainsi restitués, étant précisé que, des tests auront été effectués en vue de l'appréciation de la valeur technique, les éventuelles détériorations survenues au cours des essais seront à la charge du fournisseur. Par conséquent, aucune contrepartie financière ne pourra être demandée au pouvoir adjudicateur.
S'agissant des échantillons fournis par le titulaire du marché, ils seront conservés par le SDIS coordonnateur pendant toute la durée d'exécution du marché afin de vérifier la conformité des livraisons successives. Les échantillons deviendront la propriété du SDIS de l'Isère.
Concernant les lots 4 et 11, les titulaires auront la possibilité de se voir rembourser le montant des échantillons restant propriété du SDIS de l'Isère, sur présentation d'une facture à l'issue de la notification des marchés.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 146-359309 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels à usage des sapeurs-pompiers du SDIS de l'Isère.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Matériels d'extinction de feux de cheminée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Description
Description du marché: Matériels de reconnaissance.
Description du marché: Balises sonores de localisation.
Description du marché: Matériels de détection de gaz.
Description du marché: Outils de chantier et outils forestiers.
Description du marché: Matériels de levage.
Description du marché: Jerricans et bidons.
Description du marché: Absorbants.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): t
Description
Description du marché: Outils de forcement.
Champ d'application du marché
Titre: Coupe-boulons
Description
Description du marché: Coupe-boulons.
Description du marché: Outillages électroportatifs.
Description du marché: Outils d'extinction.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 121-294637
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 1807
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériels d'extinction de feux de cheminée
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gallin
Commune postale: Nievroz
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 30000 710 1808
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels de reconnaissance
Nom et adresse du contractant
Code postal: 01120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 380007101809
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Balises sonores de localisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dumont sécurité
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 1810
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériels de détection de gaz
Nom et adresse du contractant
Nom: Drager France
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 1811
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Outils de chantier et outils forestiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 1812
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériels de levage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 1813
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Jerricans et bidons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 18 14
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Absorbants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 1815
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Outils de forcement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 1816
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Outillages électroportatifs
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians SMG
Commune postale: Échirolles
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 38000 710 1817
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Outils d'extinction
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Coupe-boulons
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Chaque lot est un marché passé pour une période d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée...”
Chaque lot est un marché passé pour une période d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. Les pièces constitutives des contrats sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 au service des marchés publics à l'adresse suivante: 24 rue René Camphin — 38 600 Fontaine.
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Source: OJS 2020/S 232-570522 (2020-11-24)