Fourniture de matériel de menuiserie destinée aux équipes de maintenance des bâtiments des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Département du Bas-Rhin
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture de matériel de menuiserie destinée aux équipes de maintenance des bâtiments des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-25 | Avis de marché |
| 2020-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Numéro de référence: 00005317
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦
Code CPV supplémentaire: Produits du bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Mission éducation, sport et jeunesse — direction des politiques immobilières — service gestion et entretien du patrimoine immobilier — place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: michel.kunkel@bas-rhin.fr 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-298926
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 368 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bois divers
Numéro du lot: 01
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Polycarbonate
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plinthes et profils
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Blocs porte
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 100
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: conseil departemental du bas-rhin
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarches.publics.eu 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 122-298926 (2020-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Numéro de référence: 00005317
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture de matériel de menuiserie destinée aux équipes de maintenance des bâtiments des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦
Code CPV supplémentaire: Produits du bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Mission éducation, sport et jeunesse — direction des politiques immobilières — service gestion et entretien du patrimoine immobilier — place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: michel.kunkel@bas-rhin.fr 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-298926
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Financement sur le budget annuel du Département du Bas-Rhin en ressources propres.
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. La transmission des offres par voie électronique est imposée. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Groupement de commandes: le coordonnateur du groupement de commandes est le Département du Bas-Rhin.
Les membres du groupement de commandes sont le Département du Bas-Rhin et le Département du Haut-Rhin.
Référence à la convention constitutive du groupement de commandes:
— pour le Département du Bas-Rhin: délibération nº CP/2017/307 de la commission permanente du Conseil départemental du Bas-Rhin du 3.7.2017;
— pour le Département du Haut-Rhin: délibération nº CP-2017-7-12-2 de la commission permanente du Conseil départemental du Haut-Rhin du 7.7.2017.
Rôle du coordonnateur du groupement de commandes:
Le coordonnateur du groupement de commandes est chargé de signer l'accord-cadre et de le notifier, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 368 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bois divers
Numéro du lot: 01
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Intitulé du lot: Panneaux mélaminés et bande chant
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Polycarbonate
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plinthes et profils
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Blocs porte
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 100
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: conseil departemental du bas-rhin
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarches.publics.eu 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Financement sur le budget annuel du Département du Bas-Rhin en ressources propres.
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. La transmission des offres par voie électronique est imposée. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Groupement de commandes: le coordonnateur du groupement de commandes est le Département du Bas-Rhin.
Les membres du groupement de commandes sont le Département du Bas-Rhin et le Département du Haut-Rhin.
Référence à la convention constitutive du groupement de commandes:
— pour le Département du Bas-Rhin: délibération nº CP/2017/307 de la commission permanente du Conseil départemental du Bas-Rhin du 3.7.2017;
— pour le Département du Haut-Rhin: délibération nº CP-2017-7-12-2 de la commission permanente du Conseil départemental du Haut-Rhin du 7.7.2017.
Rôle du coordonnateur du groupement de commandes:
Le coordonnateur du groupement de commandes est chargé de signer l'accord-cadre et de le notifier, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551- 1 et s.);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L. 211-4 code de justice administrative), cf. adresse supra.
Avis d'attribution de marché (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mission «Éducation, Sport et Jeunesse» — direction des politiques immobilières — service «Gestion et entretien du patrimoine immobilier», place du Quartier Blanc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-482067
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-298926
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom: Bois et Matériaux
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 37957.72 EUR 💰
237.56 EUR 💰
Nom: Distribution matériaux bois panneaux
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Valeur totale du marché: 11445.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 199-482067 (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel de menuiserie destinée aux équipes de maintenance des bâtiments des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.
Valeur totale du marché: 49640.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mission «Éducation, Sport et Jeunesse» — direction des politiques immobilières — service «Gestion et entretien du patrimoine immobilier», place du Quartier Blanc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-482067
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-298926
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bois divers.
Panneaux mélaminés et bande chant.
Polycarbonate.
Plinthes et profils.
Blocs porte.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom: Bois et Matériaux
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 37957.72 EUR 💰
237.56 EUR 💰
Nom: Distribution matériaux bois panneaux
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Valeur totale du marché: 11445.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551- 1 et s.);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L. 211-4 code de justice administrative), cf. adresse supra.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕