Fourniture de matériaux, matériels et outillages pour les établissements du centre d'action sociale de la ville de Paris: sept lots

CASVP

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux, matériels et outillages pour les établissements relevant du centre d'action sociale de la ville de Paris, selon les prescriptions définies au CCAP et au CCTP.
Le titulaire de l'accord-cadre devra assurer la fourniture et la livraison dans les établissements du CASVP situés à Paris, en banlieue parisienne et dans l'Aisne, cités dans la liste des points de livraison. Cette liste n'est pas contractuelle et pourra évoluer en cours de marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-17 Avis de marché
2020-04-22 Informations complémentaires
2020-04-29 Informations complémentaires
2020-05-20 Informations complémentaires
2020-05-28 Informations complémentaires
2020-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Numéro de référence: CEMA3_Fourniture_de_materiaux
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux, matériels et outillages pour les établissements relevant du centre d'action sociale de la ville de Paris, selon les prescriptions définies au CCAP et au CCTP. Le titulaire de l'accord-cadre devra assurer la fourniture et la livraison dans les établissements du CASVP situés à Paris, en banlieue parisienne et dans l'Aisne, cités dans la liste des points de livraison. Cette liste n'est pas contractuelle et pourra évoluer en cours de marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Matériaux de construction et articles connexes 📦
Bois 📦
Matériel de plomberie 📦
Électricité 📦
Machines-outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Casvp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@paris.fr 📧
Téléphone: +33 1344671728 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-183866
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Il pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour 24 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Si le CASVP ne souhaite pas reconduire le contrat, il informera le titulaire par lettre recommandée avec AR dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours. Il sera reconduit au titre de la nouvelle période. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux, matériels et outillages pour les établissements relevant du centre d'action sociale de la ville de Paris, selon les prescriptions définies au CCAP et au CCTP.
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Le titulaire de l'accord-cadre devra assurer la fourniture et la livraison dans les établissements du CASVP situés à Paris, en banlieue parisienne et dans l'Aisne, cités dans la liste des points de livraison. Cette liste n'est pas contractuelle et pourra évoluer en cours de marché.
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Valeur totale estimée: 13 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie, visserie, quincaillerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Serrurerie, visserie, quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour la durée suivante pour le lot 1: durée de 24 mois à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour une période de 24 mois.
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Description des options:
Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit communautaire: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du présent règlement de consultation.
Informations complémentaires:
Il pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour 24 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Si le CASVP ne souhaite pas reconduire le contrat, il informera le titulaire par lettre recommandée avec AR dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours. Il sera reconduit au titre de la nouvelle période. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
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Intitulé du lot: Peinture et revêtement de sol
Numéro du lot: 2
Brève description: Peinture et revêtement de sol.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 43 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour la durée suivante pour le lot 2: durée de 24 mois à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour une période de 24 mois.
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Intitulé du lot: Maçonnerie, cloisonnement, céramique
Numéro du lot: 3
Brève description: Maçonnerie, cloisonnement, céramique.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour la durée suivante pour le lot 3: durée de 24 mois à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour une période de 24 mois.
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Intitulé du lot: Matériaux bois, composites et de synthèse
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériaux bois, composites et de synthèse.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour la durée suivante pour le lot 4: durée de 24 mois à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour une période de 24 mois.
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Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 5
Brève description: Plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour la durée suivante pour le lot 5: durée de 24 mois à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour une période de 24 mois.
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Informations complémentaires:
Il pourra être reconduit tacitement, au maximum uen fois, pour 24 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Si le CASVP ne souhaite pas reconduire le contrat, il informera le titulaire par lettre recommandée avec AR dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours. Il sera reconduit au titre de la nouvelle période. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
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Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 6
Brève description: Electricité.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour la durée suivante pour le lot 6: durée de 24 mois à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour une période de 24 mois.
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Intitulé du lot: Outillage
Numéro du lot: 7
Brève description: Outillage.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour la durée suivante pour le lot 7: durée de 24 mois à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, au maximum une fois, pour une période de 24 mois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un formulaire DC1 (version mise à jour le 1.4.2019 disponible sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement, et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 141-7 à L. 141-11 du code de la commande publique n'entrer dans aucun des cas d'exclusions de soumissionner.
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La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.
Situation économique et financière:
Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT global concernant les services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des deux derniers exercices disponibles. Si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent. Le candidat devra justifier d'un CA annuel au cours des deux derniers exercices équivalent au minimum du montant annuel du lot concerné.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat devra justifier d'un CA annuel au cours des deux derniers exercices équivalent au minimum du montant annuel du lot concerné.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et sa flotte de véhicules pour chacune des deux dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat devra posséder à minima une flotte de deux camions de livraison. Le candidat devra justifier pour chacune des deux dernières années d'un effectif moyen annuel d'au moins dix personnes.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution visées aux articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est indiqué dans l'annexe 2 « démarche qualité environnementale » du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service Centraux du CASVP — 5 boulevard Diderot — 75589 Paris Cedex 12.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: critère technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: la méthodologie.
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: la démarche environnementale.
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'action sociale de la ville de Paris
Point de contact: Service des finances et du contrôle — cellule des marchés (B4333)
Téléphone: +33 144651728 📞
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. En vertu de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique, pour l'exécution de l'accord-cadre, si le soumissionnaire retenu est un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CASVP.
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Les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en agissant comme mandataire de plusieurs groupements. De plus, les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres pour un lot en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements en qualité de membres de plusieurs groupements.
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L'ensemble des candidats qui se trouveraient dans un ou plusieurs de ces cas sera éliminé ainsi que le ou les groupements dont ils faisaient partie. En cas d'utilisation du e-DUME: chaque cotraitant devra remplir un DUME.
Pour présenter son offre, le soumissionnaire devra produire les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société:
— l'acte d'engagement se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat,
— le bordereau de prix unitaires (en format Excel) se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat,
— le ou les catalogues se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat, et
— le cadre de réponse technique.
Ces pièces doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière. L'acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser l'accord-cadre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 078-183866 (2020-04-17)
Informations complémentaires (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux, matériels et outillages pour les établissements relevant du Centre d'action sociale de la Ville de Paris, selon les prescriptions définies au CCAP et au CCTP. Le titulaire de l'accord-cadre devra assurer la fourniture et la livraison dans les établissements du CASVP situés à Paris, en banlieue parisienne et dans l'Aisne, cités dans la liste des points de livraison. Cette liste n'est pas contractuelle et pourra évoluer en cours de marché.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-190982
Se réfère à l'avis: 2020/S 078-183866
Numéro JO-S: 81
Source: OJS 2020/S 081-190982 (2020-04-22)
Informations complémentaires (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux, matériels et outillages pour les établissements relevant du Centre d'action sociale de la Ville de Paris, selon les prescriptions définies au CCAP et au CCTP. Le titulaire de l'accord-cadre devra assurer la fourniture et la livraison dans les établissements du CAS-VP situés à Paris, en banlieue parisienne et dans l'Aisne, cités dans la liste des points de livraison. Cette liste n'est pas contractuelle et pourra évoluer en cours de marché.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-204514
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2020/S 086-204514 (2020-04-29)
Informations complémentaires (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux, matériels et outillages pour les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris, selon les prescriptions définies au CCAP et au CCTP. Le titulaire de l'accord-cadre devra assurer la fourniture et la livraison dans les établissements du CASVP situés à Paris, en banlieue parisienne et dans l'Aisne, cités dans la liste des points de livraison. Cette liste n'est pas contractuelle et pourra évoluer en cours de marché.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-240741
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2020/S 100-240741 (2020-05-20)
Informations complémentaires (2020-05-28)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-253871
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2020/S 105-253871 (2020-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570619
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Électricité.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: critère technique
Sous-critère 1: la méthodologie
Sous-critère 2: la démarche environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: Foussier quincaillerie
Adresse postale: ZA du Monné, 21 rue du Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.foussier.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Peinture de Paris
Adresse postale: 41 bis rue du Château, CS 50001
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 95506
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.peinturedeparis.com 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Aux docks de Paris
Adresse postale: 462 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Adresse Internet: http://www.gedimat.fr 🌏
Nom: Norpano
Adresse postale: 6 rue Thomas Edison
Commune postale: Genneviliers
Code postal: 92230
Adresse Internet: http://www.norpano.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.legallais.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: Sonepar Île-de-France
Adresse postale: 5-7 avenue Jules Ferry
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Adresse Internet: http://www.sonepar.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
5
Source: OJS 2020/S 232-570619 (2020-11-23)