Fourniture de livres non scolaires et documents imprimes à l'usage des médiathèques de Roannais Agglomération

Roannais Agglomération

Il s'agit d'une consultation lancée pour la fourniture et livraison de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage des médiathèques de Roannais Agglomération. Elle prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» avec un montant minimal et un montant maximal. L'ensemble des prestations demandées figurent au CCTP. La livraison des fournitures sera faite aux deux adresses suivantes:
— médiathèque Roannais Agglomération Roanne — 30 avenue de Paris — 42300 Roanne;
— médiathèque Roannais Agglomération Mably — rue François Mitterrand — 42300 Mably.
L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de un an reconductible tacitement par période de un an sans toutefois excéder un maximum de trois ans valeur estimée hors TVA: 438 000,00 EUR.
À titre d'information, voici le volume d'exemplaires commandés en 2019:
— lot 1: 1 700,
— lot 2: 1 700,
— lot 3: 1 200,
— lot 4: 1 800,
— lot 5: 500,
— lot 6: 300,
— lot 7: 180.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-14	Avis de marché
2020-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 2001023
Brève description:

Il s'agit d'une consultation lancée pour la fourniture et livraison de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage des médiathèques de Roannais Agglomération. Elle prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» avec un montant minimal et un montant maximal. L'ensemble des prestations demandées figurent au CCTP. La livraison des fournitures sera faite aux deux adresses suivantes: — médiathèque Roannais Agglomération Roanne — 30 avenue de Paris — 42300 Roanne; — médiathèque Roannais Agglomération Mably — rue François Mitterrand — 42300 Mably. L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de un an reconductible tacitement par période de un an sans toutefois excéder un maximum de trois ans valeur estimée hors TVA: 438 000,00 EUR. À titre d'information, voici le volume d'exemplaires commandés en 2019: — lot 1: 1 700, — lot 2: 1 700, — lot 3: 1 200, — lot 4: 1 800, — lot 5: 500, — lot 6: 300, — lot 7: 180.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date limite de soumission: 2020-09-22 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-389670
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— médiathèque Roannais Agglomération Roanne — 30 avenue de Paris — 42300 Roanne;

— médiathèque Roannais Agglomération Mably — rue François Mitterrand — 42300 Mably.

L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de un an reconductible tacitement par période de un an sans toutefois excéder un maximum de trois ans valeur estimée hors TVA: 438 000,00 EUR.

À titre d'information, voici le volume d'exemplaires commandés en 2019:

— lot 1: 1 700,

— lot 2: 1 700,

— lot 3: 1 200,

— lot 4: 1 800,

— lot 5: 500,

— lot 6: 300,

— lot 7: 180.

Valeur totale estimée: 438 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction pour adultes en langues française et étrangères
Numéro du lot: 1
Brève description:

— romans, romans policiers, romans de science-fiction, nouvelles, poésie, théâtre,

— romans en langues étrangères,

— biographies et récits vécus,

— contes.

Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction tacitement par période de un an sans toutefois excéder un maximum de trois ans.

Intitulé du lot: Ouvrages documentaires courants et spécialisés pour adultes, dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts et littérature
Numéro du lot: 2
Brève description:

— ouvrages documentaires pour adultes, courants, spécialisés et de référence, dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts et littérature;

— ouvrages parascolaires, annales, guides pratiques dans ces mêmes domaines;

— catalogues d'exposition.

Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

— bandes dessinées adultes et jeunesse en langue française;

— romans graphiques adultes et jeunesse en langue française;

— mangas adultes et jeunesse en langue française;

— comics adultes et jeunesse en langue française.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction pour la jeunesse en langues française et étrangères
Numéro du lot: 4
Brève description:

— albums,

— romans, romans policiers, romans de science-fiction, nouvelles, poésie, théâtre, contes,

— albums et romans en langues étrangères,

— livres CD.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description:

Tous types de documentaires pour la jeunesse dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, histoire, arts et littérature.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages en gros caractères adultes
Numéro du lot: 6
Brève description: Tous types de livres en gros caractères adultes en langue française.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires et de fiction pour la documentation locale et régionale
Numéro du lot: 7
Brève description:

— ouvrages de fiction (romans, littérature et bandes dessinées) d'édition locale ou d'auteurs locaux;

— ouvrages documentaires courants ou spécialisés, ouvrages de référence: documentation locale d'édition nationale ou locale, documentation régionale en lien avec le périmètre géographique défini pour la documentation sur le Roannais.

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat peut soit utiliser le DUME soit utiliser les formulaires DC1/DC2 joints au DCE et joindre les justificatifs suivants:

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).

Capacité technique et professionnelle:

La Liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Financement sur fonds propres budget général — section de fonctionnement. Paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations sur la base des sous critères du RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et suivi de commandes sur la base des sous critères du RC
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Pourcentage de remise accordée sur la base des critères du RC
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 160-389670 (2020-08-14)

Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'une consultation lancée pour la fourniture et livraison de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage des Médiathèques de Roannais Agglomération. Elle prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» avec un montant minimum et un montant maximum. L'ensemble des prestations demandées figurent au CCTP. La livraison des fournitures sera faite aux deux adresses suivantes: — médiathèque Roannais Agglomération Roanne — 30 avenue de Paris — 42300 Roanne; — médiathèque Roannais Agglomération Mably — rue François Mitterrand — 42300 Mably. L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée d'un an reconductible tacitement par période d'un an sans toutefois excéder un maximum de trois ans valeur estimée hors TVA: 438 000,00 EUR. À titre d'information, voici le volume d'exemplaires commandés en 2019.

Valeur totale du marché: 146 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-597385
Se réfère à l'avis: 2020/S 160-389670
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» avec montant minimum et montant maximum annuel. Les valeurs estimatives correspondent au montant maximum annuel dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Les marchés de RA peuvent être consultés sur demande écrite: service achats: commandepublique@roannais-agglomeration.fr — ou 63 rue J Jaurès — CS 70005 — 42311 Roanne. Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— médiathèque Roannais Agglomération Mably — rue François Mitterrand — 42300 Mably. L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée d'un an reconductible tacitement par période d'un an sans toutefois excéder un maximum de trois ans valeur estimée hors TVA: 438 000,00 EUR. À titre d'information, voici le volume d'exemplaires commandés en 2019.

— romans, romans policiers, romans de science-fiction, nouvelles, poésie, théâtre;

— romans en langues étrangères;

— biographies et récits vécus;

— albums;

— romans, romans policiers, romans de science-fiction, nouvelles, poésie, théâtre, contes;

— albums et romans en langues étrangères;

— livres cd.

— tous types de documentaires pour la jeunesse dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, histoire, arts et littérature.

— tous types de livres en gros caractères adultes en langue française.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Le Carnet à Spirales
Adresse postale: 3 bis place de la Bouverie
Commune postale: Charlieu
Code postal: 42190
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 37 000 EUR 💰
Nom: Société Glénat Diffusion
Adresse postale: CCR Part-Dieu/Oxygène, 12 boulevard Viviers Merle
Code postal: 69003
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Librairie des Croquelinottes
Adresse postale: 23 rue de la Résistance
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Librairie Un Monde à Soi
Adresse postale: 12 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Book in Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
7 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
5

Référence
Informations complémentaires

Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 242-597385 (2020-12-08)

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