Fourniture de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale
Département des Alpes-Maritimes
Fourniture de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • librairie BD Fugue Café
- • Librairie Massena, mandataire du groupement Librairie Massena/Librairie BD Fugue Café
- • SARL Esclapez Librairie Jean Jaurès, mandataire du groupement SARL Esclapez Librairie Jean Jaures/Librairie BD Fugue Café
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-25 | Avis de marché |
| 2021-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20S0260
Brève description: Fourniture de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-574616
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livre adulte
Numéro du lot: 1
Brève description: Lecture publique pour adultes.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Lecture publique pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai normal de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'urgence de livraison pour les ouvrages en stock
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: M. le président du Conseil départemental des Alpes
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 233-574616 (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20S0260
Brève description: Fourniture de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-574616
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 220 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livre adulte
Numéro du lot: 1
Brève description: Lecture publique pour adultes.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de quatre ans.
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 220 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livre jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: Lecture publique pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;
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— attestation du candidat individuel ou du membre du groupement déclarant être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai normal de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'urgence de livraison pour les ouvrages en stock
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: M. le président du Conseil départemental des Alpes
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées par une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention Copie de sauvegarde & envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant, sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le président du conseil départemental des Alpes — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-186638
Se réfère à l'avis: 2020/S 233-574616
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de livres adulte.
Description des options:
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Nom: Librairie Massena, mandataire du groupement Librairie Massena/Librairie BD Fugue Café
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493809016 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Librairie BD Fugue Café
Adresse postale: 31 rue d'Angleterre
Téléphone: +33 493874922 📞
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Nom: SARL Esclapez Librairie Jean Jaurès, mandataire du groupement SARL Esclapez Librairie Jean Jaures/Librairie BD Fugue Café
Adresse postale: 2 rue Centrale
Code postal: 06300
Téléphone: +33 493856127 📞
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Marchés signés le 4.2.2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 074-186638 (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le président du conseil départemental des Alpes — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-186638
Se réfère à l'avis: 2020/S 233-574616
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal annuel de 220 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de livres adulte.
Description des options:
L'accord-cadre est conclue pour une période de un an, il est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal annuel de 220 000 EUR HT.
Brève description: Fourniture de livres jeunesse.
Description des options:
L'accord-cadre est conclue pour une durée de un an, il est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Nom: Librairie Massena, mandataire du groupement Librairie Massena/Librairie BD Fugue Café
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493809016 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Librairie BD Fugue Café
Adresse postale: 31 rue d'Angleterre
Téléphone: +33 493874922 📞
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Nom: SARL Esclapez Librairie Jean Jaurès, mandataire du groupement SARL Esclapez Librairie Jean Jaures/Librairie BD Fugue Café
Adresse postale: 2 rue Centrale
Code postal: 06300
Téléphone: +33 493856127 📞
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Marchés signés le 4.2.2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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