Avis de marché (2020-11-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Numéro d'enregistrement national: M. le président du Conseil départemental des Alpes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale
20S0260”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description: Fourniture de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livre adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Lecture publique pour adultes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai normal de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'urgence de livraison pour les ouvrages en stock
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de quatre ans.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de quatre ans.”
Description des options
L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 220 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livre jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lecture publique pour la jeunesse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.”
Description des options
L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période de un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;
— attestation du candidat individuel ou du membre du groupement déclarant être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-28
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les...”
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées par une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention Copie de sauvegarde & envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant, sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 233-574616 (2020-11-25)
Avis d'attribution de marché (2021-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“M. le président du conseil départemental des Alpes — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique...”
Adresse postale
M. le président du conseil départemental des Alpes — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de livres adulte.
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclue pour une période de un an, il est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant...”
Description des options
L'accord-cadre est conclue pour une période de un an, il est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal annuel de 220 000 EUR HT.”
Description du marché: Fourniture de livres jeunesse.
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclue pour une durée de un an, il est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant...”
Description des options
L'accord-cadre est conclue pour une durée de un an, il est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 233-574616
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202120S0260L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livre adulte
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom:
“Librairie Massena, mandataire du groupement Librairie Massena/Librairie BD Fugue Café”
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493809016📞
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Librairie BD Fugue Café
Adresse postale: 31 rue d'Angleterre
Téléphone: +33 493874922📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 880 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0260L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livre jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom:
“SARL Esclapez Librairie Jean Jaurès, mandataire du groupement SARL Esclapez Librairie Jean Jaures/Librairie BD Fugue Café”
Adresse postale: 2 rue Centrale
Code postal: 06300
Téléphone: +33 493856127📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marchés signés le 4.2.2021.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 074-186638 (2021-04-12)