Fourniture de licences d'utilisation de logiciels pour la Ville d'Avignon et le CCAS (groupement de commandes) et prestations associées — 2021-2025

Ville d'Avignon

Fourniture de licences d'utilisation de logiciels pour la Ville d'Avignon et le CCAS (groupement de commandes) et prestations associées — 2021-2025. La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Crayon France SAS
• SCC France SAS

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-03	Avis de marché
2021-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 20S0066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: coordonnateur du groupement de commandes Ville/CCAS. Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date limite de soumission: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529916
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Licences Microsoft
Numéro du lot: 01
Brève description: Licences Microsoft. Mini HT/an = 150 000 EUR, maxi HT/an = 600 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Intitulé du lot: Autres licences (hors Microsoft)
Numéro du lot: 02
Brève description:

Autres licences (hors Microsoft). Mini HT/an = 100 000 EUR, maxi HT/an = 200 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du code de la commande publique);

— copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale CCAS
Adresse postale: 4 avenue Saint-Jean
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Téléphone: +33 432743100 📞
Courrier électronique: contact_internet@ccasavignon.org 📧
Adresse Internet: http://www.ccas-avignon.fr 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4e étage, bureau 411

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 217-529916 (2020-11-03)

Avis d'attribution de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de licences d'utilisation de logiciels pour la ville d'Avignon et le CCAS (groupement de commandes) et prestations associées — 2021-2025. La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an.

Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Coordonnateur du groupement de commandes Ville/CCAS, Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Commune postale: Avignon Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214644
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-529916
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande. — Lot n — Lot n Marché d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois sans pouvoir excéder quatre ans. Montants des DQE: 433 421,34 EUR HT pour le lot 1 et 91 030,40 EUR HT pour le lot 2. Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: Crayon France SAS
Adresse postale: 7 avenue de la Cristallerie
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: SCC France SAS
Adresse postale: 96 rue des Trois-Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande.

— Lot n

Marché d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois sans pouvoir excéder quatre ans.

Montants des DQE: 433 421,34 EUR HT pour le lot 1 et 91 030,40 EUR HT pour le lot 2. Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Source: OJS 2021/S 084-214644 (2021-04-26)

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