Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de liaisons haut et très haut débit et d'équipements de routage pour le réseau Sequanet utilisé par l'Université de Franche-Comté
CCP 20.009 du...”
Titre
Fourniture de liaisons haut et très haut débit et d'équipements de routage pour le réseau Sequanet utilisé par l'Université de Franche-Comté
CCP 20.009 du 07/05/2020 MM
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Produits/services: Réseau de communications📦
Brève description:
“Fourniture de liaisons haut et très haut débit et d'équipements de routage pour le réseau Sequanet utilisé par l'Université de Franche Comté.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Liaison très haut débit: Vesoul — Besançon Bouloie — comprenant la fourniture de la liaison et les services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réseaux📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Fourniture de liaisons de transport d'informations à haut débit et très haut débit.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 37
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable une fois pour une durée d'un an (douze mois) par tacite reconduction au-delà de la période ferme.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — liaison très haut débit: Vesoul — Besançon Bouloie — comprenant la fourniture de la liaison et les services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — liaison très haut débit: Montbéliard — Besançon Euclyde — comprenant la fourniture de la liaison et les services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — liaisons très haut débit: liens intra Belfort — comprenant la fourniture de quatre liaisons et les services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5 — liaison très haut débit: Montbéliard — Belfort — comprenant la fourniture de la liaison et les services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6 — liaison très haut débit: Sevenans — Belfort — comprenant la fourniture de la liaison et les services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable une fois pour une durée d'un an par tacite reconduction au-delà de la période ferme.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7 — liaison très haut débit: Vesoul — Belfort — comprenant la fourniture de la liaison et les services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8 — liaison très haut débit: Sevenans — Montbéliard — comprenant la fourniture de la liaison et les services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 9 — fourniture et maintenance des équipements de routage — comprenant la fourniture et la maintenance des équipements de routage, les solutions de...”
Titre
Lot 9 — fourniture et maintenance des équipements de routage — comprenant la fourniture et la maintenance des équipements de routage, les solutions de sécurisation et les services associés
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance des équipements de routage — comprenant la fourniture et la maintenance des équipements de routage, les solutions de sécurisation...”
Description du marché
Fourniture et maintenance des équipements de routage — comprenant la fourniture et la maintenance des équipements de routage, les solutions de sécurisation et les services associés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché (article L. 551-1 code justice administrative);
— référé contractuel dans un délai d'un mois...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché (article L. 551-1 code justice administrative);
— référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L 551-13 à 16 code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 092-218996 (2020-05-07)