Fourniture de gaz vrac et services associés pour le CEA
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Livraison de gaz vracs, services associés et location de réservoirs pour tous les centres CEA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Numéro de référence: DAPS B20-00421
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Azote liquide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Gironde 🏙️
Gard 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Essonne 🏙️
Isère 🏙️
Hauts-de-Seine 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA Paris Saclay — Bâtiment 482 — PC n° 70
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.dhautefeuille@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081931 📞
Fax: +33 169088268 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-204093
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Estimation de consommation annuelle: 600 000 l.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'azote liquide sur le centre du Ripault
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'azote liquide sur le centre du Ripault.
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: À l'issue de cet accord-cadre.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 600 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le centre du Ripault
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d’argon liquide sur le centre du Ripault.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 160 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture de CO
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de CO
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 150 000 kg.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le centre du Cesta
Numéro du lot: 4
Brève description: Cf. intitulé de ce lot.
Description des options:
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 320 000 l, option inclue.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Marcoule + Pierrelatte
Numéro du lot: 5
Brève description:
Description des options: Selon l'annexe 5 du cahier des charges: ajout de réservoirs.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 5 500 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le centre de Marcoule
Numéro du lot: 6
Description des options: Selon l'annexe 6 du cahier des charges: ajout de réservoirs.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 290 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’oxygène liquide sur le centre de Marcoule
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 30 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le centre de Valduc
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 480 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le centre de Valduc
Numéro du lot: 9
Description des options:
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: entre 750 000 Nm
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le centre de Saclay
Numéro du lot: 10
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 5 200 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le centre de Saclay
Numéro du lot: 11
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 37 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Grenoble/Domaine 1
Numéro du lot: 12
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 13
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 14
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 130 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d'oxygène liquide sur le Centre de Grenoble
Numéro du lot: 15
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 16
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 155 t/an.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Fontenay/Roses
Numéro du lot: 17
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle:107 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le Centre de Cadarache
Numéro du lot: 18
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 2 400 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le Centre de Cadarache — IRFM
Numéro du lot: 19
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 1 500 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le Centre de Cadarache
Numéro du lot: 20
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 85 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Bruyères-le-Châtel
Numéro du lot: 21
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 165 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide — Centre de Bruyères-le-Châtel
Numéro du lot: 22
Brève description: Cf. intitulé de ce lot
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 12 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le Centre de Gramat
Numéro du lot: 23
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 8 000 l.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ces conditions sont définies dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Ces conditions sont définies dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ces conditions sont définies dans le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CEA Saclay.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et des partenaires stratégiques (DAPS) — Service stratégie et marchés nationaux (S2MN)
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de cet accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 086-204093 (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Numéro de référence: DAPS B20-00421
Brève description:
Livraison de gaz vracs, services associés et location de réservoirs pour tous les centres CEA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Azote liquide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Gironde 🏙️
Gard 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Essonne 🏙️
Isère 🏙️
Hauts-de-Seine 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA Paris Saclay — Bâtiment 482 — PC n° 70
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.dhautefeuille@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081931 📞
Fax: +33 169088268 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-204093
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Estimation de consommation annuelle: 600 000 l.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'azote liquide sur le centre du Ripault
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'azote liquide sur le centre du Ripault.
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: À l'issue de cet accord-cadre.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 600 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le centre du Ripault
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d’argon liquide sur le centre du Ripault.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 160 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture de CO
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de CO
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 150 000 kg.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le centre du Cesta
Numéro du lot: 4
Brève description: Cf. intitulé de ce lot.
Description des options:
Le réservoir de 20 000 l et son remplissage seront traités en tant qu’option dans le cadre de cet accord-cadre.
La consommation moyenne affectée à ce réservoir en 2018/2019 a été de 70 000 l/an. La levée éventuelle de cette option est prévue au démarrage de l’accord-cadre.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Marcoule + Pierrelatte
Numéro du lot: 5
Brève description:
Cf. Intitulé de ce lot.
Ce lot comporte également une prestation d'accompagnement.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 5 500 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le centre de Marcoule
Numéro du lot: 6
Description des options: Selon l'annexe 6 du cahier des charges: ajout de réservoirs.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 290 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’oxygène liquide sur le centre de Marcoule
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 30 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le centre de Valduc
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 480 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le centre de Valduc
Numéro du lot: 9
Description des options:
— option 1: déplacement de la moitié de la capacité de stockage argon sur une plate-forme utilité située à l'extérieur de la clôture du site;
— option 2: déplacement ultérieur de l'autre moitié de la capacité de stockage argon sur une autre plateforme utilité.
Ces options seront levées éventuellement au cours de l'exécution de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le centre de Saclay
Numéro du lot: 10
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 5 200 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le centre de Saclay
Numéro du lot: 11
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 37 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Grenoble/Domaine 1
Numéro du lot: 12
Informations complémentaires:
Estimation de consommation annuelle: 2 100 000 l en 2018; 2 400 000 l en 2019 et 4 500 000 l dans les années à venir.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Grenoble/Domaine 2
Numéro du lot: 13
Informations complémentaires:
Estimation de consommation annuelle: 4 100 000 l en 2018; 1 100 000 l en 2019; 4 000 000 l prévus après 2021.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le Centre de Grenoble
Numéro du lot: 14
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 130 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d'oxygène liquide sur le Centre de Grenoble
Numéro du lot: 15
Informations complémentaires:
— estimation de consommation annuelle: 30 000 l en oxygène ultra pur;
— estimation de consommation annuelle: 60 000 l en oxygène standard.
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 155 t/an.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Fontenay/Roses
Numéro du lot: 17
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle:107 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le Centre de Cadarache
Numéro du lot: 18
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 2 400 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le Centre de Cadarache — IRFM
Numéro du lot: 19
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 1 500 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide sur le Centre de Cadarache
Numéro du lot: 20
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 85 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide — Centre de Bruyères-le-Châtel
Numéro du lot: 21
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 165 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’argon liquide — Centre de Bruyères-le-Châtel
Numéro du lot: 22
Brève description: Cf. intitulé de ce lot
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 12 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture d’azote liquide sur le Centre de Gramat
Numéro du lot: 23
Informations complémentaires: Estimation de consommation annuelle: 8 000 l.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ces conditions sont définies dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Ces conditions sont définies dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ces conditions sont définies dans le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
L'accord-cadre implique la mise en place de réservoirs de 450l à 50 000l, pour la durée de l'accord-cadre, suivant les lots et les centres Un opérateur par lot sera retenu
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'accord-cadre implique la mise en place de réservoirs de 450l à 50 000l, pour la durée de l'accord-cadre, suivant les lots et les centres Un opérateur par lot sera retenu
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CEA Saclay.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et des partenaires stratégiques (DAPS) — Service stratégie et marchés nationaux (S2MN)
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de cet accord-cadre.
Visite obligatoire des soumissionnaires sur le site concerné pour chaque lot, selon le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 086-204093 (2020-04-29)
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