Fourniture de flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP)

Département des Alpes-Maritimes

Fourniture de flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société d'exploitation Leroy

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines ou moteurs › Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-18	Avis de marché
2021-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
Brève description:

Fourniture de flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-18 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-236919
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) sur tout le département
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP sur tout le département.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, pour les mêmes montants maximaux, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options: Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) secteur Est
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) secteur Est.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des options: Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Centre
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Centre.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des options: Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:

Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Ouest.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département des Alpes-Maritimes.

Département des Alpes-Maritimes — secteur Est.

Département des Alpes-Maritimes — secteur Centre.

Département des Alpes-Maritimes — secteur Ouest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président du conseil départemental — Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande conformément aux délais indiqués dans le mémoire technique contractualisé du candidat.

À défaut d'indication de ces délais, ce seront les délais maximaux fixés par le maître d'ouvrage qui s'appliqueront:

— lot n

— lots n

— copie de sauvegarde;

— envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 099-236919 (2020-05-18)

Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20S0063
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-017447
Se réfère à l'avis: 2020/S 099-236919
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Accords-cadre à bon de commande, sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 30 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) sur tout le département.

Description des options:

Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, trois fois pour les mêmes montants maximal, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

Accords-cadre à bon de commande, sans montant minimal, avec montant maximal annuel de…

… 30 000 EUR HT.

… 10 000 EUR HT.

… 25 000 EUR HT.

Description des options:

Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, trois fois pour les mêmes montants maximal, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — secteur Ouest.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Nom: Société d'exploitation Leroy
Adresse postale: Zone Industrielle Le Broc
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 9.9.2020. Le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à:

— lot 1 : 7 598,10 EUR TTC;

— lot 2 : 3 959,52 EUR TTC;

— lot 3 : 8 632,68 EUR TTC;

— lot 4 : 11 146,02 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.

Source: OJS 2021/S 010-017447 (2021-01-12)

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