Avis de marché (2020-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Monsieur le président du conseil départemental — Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique —...”
Personne de contact
Monsieur le président du conseil départemental — Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP)”
Produits/services: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques📦
Brève description:
“Fourniture de flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) sur tout le département” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP sur tout le département.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, pour les mêmes montants maximaux, pour une période de un an, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, pour les mêmes montants maximaux, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 30 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) secteur Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — secteur Est.
Description du marché:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) secteur Est.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 10 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — secteur Centre.
Description du marché:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Centre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 25 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — secteur Ouest
Description du marché:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Ouest.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande conformément aux délais indiqués dans le mémoire...”
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande conformément aux délais indiqués dans le mémoire technique contractualisé du candidat.
À défaut d'indication de ces délais, ce seront les délais maximaux fixés par le maître d'ouvrage qui s'appliqueront:
— lot n 1: le BPU du lot n 1 fixe les délais de livraison pour les commandes de pièces détachées. Il peut d'agir soit d'une commande normale (72h00) soit d'une commande urgente (24h00);
— lots n 2-3 et 4: les délais de fourniture sont fixés à 120 minutes maximales à compter du retour d'acception du devis fourni par mail/télécopieur par le candidat. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention
— copie de sauvegarde;
— envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 099-236919 (2020-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Personne de contact:
“M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique —...”
Personne de contact
M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP)
20S0063”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) sur tout le département.” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, trois fois pour les mêmes montants maximal, pour une période d'un an, soit une durée...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, trois fois pour les mêmes montants maximal, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accords-cadre à bon de commande, sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 30 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accords-cadre à bon de commande, sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 10 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accords-cadre à bon de commande, sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 25 000 EUR HT.”
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — secteur Ouest.
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, trois fois pour les mêmes montants maximal, pour une période de un an, soit une durée...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, trois fois pour les mêmes montants maximal, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 099-236919
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0063L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) sur tout le département”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'exploitation Leroy
Adresse postale: Zone Industrielle Le Broc
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5671.80
Offre la plus élevée: 12774.06
2️⃣
Numéro de contrat: 202020S0063L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de Travaux publics (TP) secteur Est” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3959.52
Offre la plus élevée: 10465.08
3️⃣
Numéro de contrat: 202020S0063L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Centre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 8632.68
Offre la plus élevée: 23050.76
4️⃣
Numéro de contrat: 202020S0063L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Réparation et fabrication pour flexibles hydrauliques pour engins, poids lourds et matériels de TP secteur Ouest” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11146.02
Offre la plus élevée: 29149.46
“Les marchés ont été signés le 9.9.2020. Le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à:
— lot 1 : 7 598,10 EUR TTC;
— lot 2 : 3 959,52 EUR...”
Les marchés ont été signés le 9.9.2020. Le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à:
— lot 1 : 7 598,10 EUR TTC;
— lot 2 : 3 959,52 EUR TTC;
— lot 3 : 8 632,68 EUR TTC;
— lot 4 : 11 146,02 EUR TTC.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 010-017447 (2021-01-12)