Fourniture de documentation électronique française et étrangère

Université de Strasbourg

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'université de Strasbourg. Il porte sur différents types de ressources en ligne accessibles sur des plateformes d'éditeurs ou d'agrégateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-24 Avis de marché
2021-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20DAM001
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'université de Strasbourg. Il porte sur différents types de ressources en ligne accessibles sur des plateformes d'éditeurs ou d'agrégateurs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851258 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=616663&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=616663&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-351465
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
L'accord-cadre est sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ressources numériques toutes disciplines
Numéro du lot: 1
Brève description: Ce lot regroupe les ressources numériques de toutes disciplines.
Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 13 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, laquelle est prévue fin novembre 2020, jusqu'au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre est sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Intitulé du lot: Ressources Proquest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot regroupe les ressources proposées par l'agrégateur Proquest sur les plateformes Proquest ou Alexander Street.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ressources Ebscohost
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot regroupe les ressources proposées par l'agrégateur Ebsco sur la plateforme Ebscohost.
Valeur estimée hors TVA: 204 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les différentes localisations des membres du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Le contrat en cours arrivant à échéance le 31 décembre 2020, une notification anticipée du présent marché est nécessaire pour permettre au nouveau titulaire d'effectuer la mise en place des prestations et d'assurer ainsi une transition sans rupture avec le contrat arrivant à terme
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Le contrat en cours arrivant à échéance le 31 décembre 2020, une notification anticipée du présent marché est nécessaire pour permettre au nouveau titulaire d'effectuer la mise en place des prestations et d'assurer ainsi une transition sans rupture avec le contrat arrivant à terme
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Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Cette date est donnée à titre purement indicatif car, en l'absence en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Nom du pouvoir adjudicateur: Bibliothèque nationale et universitaire (BNU) de Strasbourg
Adresse postale: 5 rue du Maréchal Joffre — BP 51029
Code postal: 67070
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale du génie de l'eau et de l''environnement de Strasbourg (Engees)
Adresse postale: 1 quai Koch — B.P. 61039
Commune postale: Strasbourg
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure d'architecture de Strasbourg (Ensas)
Adresse postale: 6-8 boulevard Wilson — BP10037
Code postal: 67068
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute école des arts du Rhin (Hear)
Adresse postale: 1 rue de l'académie — CS 10032
Code postal: 67082
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg (Hus)
Adresse postale: 1 place de l'hôpital — B.P. 426
Code postal: 67091
Nom du pouvoir adjudicateur: institut national des sciences appliquées (Insa) de Strasbourg
Adresse postale: 24 boulevard de la Victoire
Code postal: 67084
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Haute-Alsace (Uha)
Adresse postale: 2 rue des Frères Lumière
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68093
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Contact
Point de contact: Département des achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: administrateur@bnu.fr 📧
Adresse Internet: https://www.bnu.fr/fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.stenger@engees.unistra.fr 📧
Adresse Internet: http://engees.unistra.fr/ 🌏
Courrier électronique: elisabeth.weinling-hamel@strasbourg.archi.fr 📧
Adresse Internet: https://www.strasbourg.archi.fr/ 🌏
Courrier électronique: financesmarches@hear.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hear.fr 🌏
Courrier électronique: christine.steil@chru-strasbourg.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr/ 🌏
Courrier électronique: caroline.baumert@insa-strasbourg.fr 📧
Adresse Internet: https://www.insa-strasbourg.fr/fr 🌏
Courrier électronique: marches@uha.fr 📧
Adresse Internet: http://www.uha.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=616663&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en œuvre dans quatre ans.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr
Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
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Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. en application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé. le Département des Achats et Marchés de l'université de Strasbourg sera fermé pour congés à partir du 24.7.2020 au soir. Aucune réponse aux éventuelles questions ne pourra être apportée avant le 31.8.2020.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — B.P. 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, no358994). Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 143-351465 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 376 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue Blaise-Pascal

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-031329
Se réfère à l'avis: 2020/S 143-351465
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00. s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: EBSCO Information Services SAS
Numéro d'enregistrement national: 44853123600025
Adresse postale: Immeuble le Nobel, 3 rue Jacques-Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Proquest LLC
Adresse postale: 789 E. Eisenhower Parkway, Ann Arbor, Michigan, Mi-48018, USA
Commune postale: Ann Arbor
Code postal: 48018
Pays: États-Unis 🇺🇸
00 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue du Maréchal-Joffre, BP 51029
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (Engees)
Adresse postale: 1 quai Koch, BP 61039
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure d'architecture de Strasbourg (ENSAS)
Adresse postale: 6-8 boulevard Wilson, BP 10037
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute École des Arts du Rhin (HEAR)
Adresse postale: 1 rue de l'Académie, CS 10032
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS)
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
Université de Haute-Alsace (UHA)
Adresse postale: 2 rue des Frères-Lumière

Informations complémentaires
Organe de révision
31 avenue de la Paix, BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;
— Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé après la signature du contrat;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE, Ass., 4.4.2014, n
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— Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Source: OJS 2021/S 015-031329 (2021-01-19)
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Région:
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Fournisseurs:
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