Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux non-stériles pour le GHT de Haute-Alsace
20S0008”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux non-stériles pour le GHT de Haute-Alsace.
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 492 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stéthoscope double pavillon nouveau-né
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: Stéthoscope double pavillon nouveau-né.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 250 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit deux fois par période de douze mois, soit jusqu'au 30.6.2023.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stéthoscope double pavillon pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Stéthoscope double pavillon pédiatrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 300 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stéthoscope double pavillon adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Stéthoscope double pavillon adulte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 250 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stéthoscope simple pavillon adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Stéthoscope simple pavillon adulte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 750 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tensiomètre électronique complet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Tensiomètre électronique complet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 625 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gel de contact stérile pour échographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Gel de contact stérile pour échographie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 875 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gel d'échographie non-stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Gel d'échographie non-stérile.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 625 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gel cardiologie et ECG
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Gel cardiologie et ECG.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 661 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cale dents réutilisable
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Cale dents réutilisable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 875 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cale dents usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Cale dents usage unique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 150 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attache contention avec fermeture sécurisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Attache contention avec fermeture sécurisée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 894 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelles de traction
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Attelles de traction.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 100 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collier cervical
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Collier cervical.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 375 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collier cervical en bande à découper
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Collier cervical en bande à découper.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques thermoformables
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Plaques thermoformables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 875 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oxygénothérapie: filtre antibactérien
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Oxygénothérapie: filtre antibactérien.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 637 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aérosolthérapie: nébulisateur à tamis vibrant
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Aérosolthérapie: nébulisateur à tamis vibrant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation. Justifications à produire quant aux...”
Liste et brève description des conditions
Capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: lettre de candidature, désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1), copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 6 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre), documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles,conformément au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-15
09:00 📅
“Le Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du...”
Le Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de Haute Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute Alsace: le Groupement Hospitalier de la Région de Mulhouse et sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, le Centre Hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4e R.S.M, 68250 Rouffach, le Centre Hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt. Les trois établissements composant le GHT sont concernés par la présente consultation. La consultation donne lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Afin d'apprécier la qualité des produits, un certain nombre d'échantillons gratuits est demandé, selon les modalités définies dans le réglement de consultation. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidature et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Le marché est conclu pour une première période débutant à la date de notification jusqu'au 30.6.2021. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit deux fois par période de douze mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception postal deux mois avant l'échéance de la période en cours. Toutefois, la durée totale du marché ne pourra excéder le 30.6.2023.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasburg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Fax: +33 88364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de trente-et-un jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 069-163520 (2020-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux non stériles pour le GHT de Haute-Alsace.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 122438.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux non stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 17
Description
Description du marché: Dispositifs médicaux non stériles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Questionnaire développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 069-163520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 193/2020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Stéthoscope double pavillon nouveau-né
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Nombre d'offres reçues de PME: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 23
Nom et adresse du contractant
Nom: 3M France
Adresse postale: 1 Parvis de l'Innovation
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 205 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200/2020
Numéro d'identification du lot: 2 et 3
Titre: Stéthoscope double pavillon pédiatrique et stéthoscope pavillon adulte
Nom et adresse du contractant
Nom: Nussbaum médical
Adresse postale: 31D rue Victor Schoelcher
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68062
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 436 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201/2020
Numéro d'identification du lot: 4 et 16
Titre: Stéthoscope simple pavillon adulte et oxygénothérapie
Nom et adresse du contractant
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou
Commune postale: Cestas
Code postal: 33611
Région: Midi-Pyrénées🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 940 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 200195
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Gel de contact stérile pour échogragphe
Nom et adresse du contractant
Nom: Contrôle graphique
Adresse postale: 4 chemin de Villemenon
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 760 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 198/2020
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cale dents usage unique
Nom et adresse du contractant
Nom: Life partners
Adresse postale: 161 avenue Gallien
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 880 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 199/2020
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Dispositifs médicaux de contention
Nom et adresse du contractant
Nom: Medisport
Adresse postale: 542 boulevard des Hunaudières
Commune postale: Huaudin
Code postal: 72230
Région: Basse-Normandie 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40150.50 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 194/2020
Numéro d'identification du lot: 12 et 14
Titre: Attelles de traction et collier cervical
Nom et adresse du contractant
Nom: BSN Radiante
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72058
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9183.37 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 196/2020
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Collier cervical
Nom et adresse du contractant
Nom: DJO France
Adresse postale: 5 rue de Bethar
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Région: Hauts-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3568.67 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 197/2020
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Plaques Thermoformables
Nom et adresse du contractant
Nom: Gibaud
Adresse postale: 73 rue de la Tour
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17908.80 💰
“Les lots nº 5, 7 et 8 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Les lots nº 9 et 17 seront relancés en procédure avec négociation.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative); — l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 200-484696 (2020-10-09)